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Bijgewerkt: 7 juli 2025
Bij H. Denifle, La désolation des églises etc. en France. Paris 1897-'99, 2 vol., I p. 497-513. Alain Chartier, Oeuvres, ed. Duchesne, p. 402. Rob. Gaguini Epistole et orationes, ed. Froissart. ed. Kervyn, XII p. 4; Le livre des trahisons p. 19, 26; Chastellain, I p. XXX, III p. 325, V p. 260. 275, 325, VII p. 466-480; Thomas Basin, passim, vooral I p. 44, 56, 59, 115; vgl.
Pour les oeuvres composées de plusieurs volumes publiés par intervalles, ainsi que pour les bulletins ou cahiers publiés par des sociétés littéraires ou savantes ou par des particuliers, chaque volume, bulletin ou cahier est, en ce qui concerne le délai de dix années, considéré comme ouvrage séparé.
Article 21 Est maintenu l'office international institué sous le nom de "Bureau de l'Union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques". Ce Bureau est placé sous la haute autorité du Gouvernement de la Confédération Suisse, qui en règle l'organisation et en surveille le fonctionnement. La langue officielle du Bureau est la langue française. Article 22
Oulmont, Le Verger, le Temple et la Cellule, essai sur la sensualité dans les oeuvres de mystique religieuse, Paris, 1912, p. 284ss. Zie over de heiligenfiguren vooral E. Mâle, L'art religieux
Gij ziet, Willem! dat ik nog in 't geheel niet verzoend ben met de beschikkingen van tante Roselaer, maar 't is ook ergerlijk voor iemand, die een ingeboren gevoel van billijkheid heeft en een hart, dat ja, ik mag het hier zeggen, dat op de rechte plaats zit, om de exécuteur des hautes oeuvres te zijn eener ingeroeste familieveete.
P. J. Proudhon, Les Majorats littéraires, Examen d'un projet de loi ayant pour but de créer, au profit des auteurs, inventeurs et artistes un monopole perpétuel, Paris 1868, Oeuvres Complètes tome XVI. Fernand Renouard, Essai sur la nature du droit d'auteur, improprement désigné sous le titre de propriété littéraire, Genève 1869. Prof.
Il est, en outre, ajouté un cinquième alinéa ainsi conçu: "Les oeuvres posthumes sont comprises parmi les oeuvres protégées."
In eene beslissing van het Hof van Parijs van 17 Juni 1897 werden bewerkingen van opera-tekstboekjes, waarop auteursrecht bestond, voor ongeoorloofd verklaard, o. a. op dezen grond, dat die bewerkingen inhielden: "... le résumé fidèle et l'analyse exacte des livrets et pièces..." en dat daarin waren weergegeven: "la substance de ces oeuvres, leur plan général, le développement de leurs épisodes, les situations, les personnages... etc."
Chastellain, Traité par forme d'allégorie mystique sur l'entrée du roy Loys en nouveau règne, Oeuvres, VII p. 1; Molinet, II p. 71, III p. 112. Vgl. Coquillart, Les droits nouveaux, ed. d'Héricault, I p. 72. Opera, I p. xliv sq. H. Usener, Götternamen, Versuch zu einer Lehre von der religiösen Begriffsbildung, Bonn, 1896, p. 73.
Actes 1886 Actes de la 3me Conférence internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques réunie
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