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Bijgewerkt: 23 juli 2025
Il est, en outre, ajouté un cinquième alinéa ainsi conçu: "Les oeuvres posthumes sont comprises parmi les oeuvres protégées."
Terwijl in de middelmatige of ondergeschikte maatschappelijke verhoudingen zegt Taine de voornaamste drijfveer het belang is, is de groote beweger bij de aristocratie de hoogmoed: "or, parmi les sentiments profonds de l'homme, il n'en est pas qui soit plus propre a se transformer en probité, patriotisme et conscience, car l'homme fier a besoin de son propre respect, et, pour l'obtenir, il est tenté de le mériter."
Sont spécialement comprises parmi les reproductions illicites auxquelles s'applique la présente Convention, les appropriations indirectes non autorisées d'un ouvrage littéraire ou artistique, désignées sous des noms divers, tels que: adaptations, arrangements de musique, etc., lorsqu'elles ne sont que la reproduction d'un tel ouvrage, dans la même forme ou sous une autre forme, avec des changements, additions ou retranchements, non essentiels, sans présenter d'ailleurs le caractère d'une nouvelle oeuvre originale.
2 Au sujet de l'article 9, il est convenu que ceux des pays de l'Union dont la législation comprend implicitement, parmi les oeuvres dramatico-musicales, les oeuvres chorégraphiques, admettent expressément lesdites oeuvres au bénéfice des dispositions de la Convention conclue en date de ce jour.
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