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Bijgewerkt: 25 juli 2025
Est considéré comme pays d'origine de l'oeuvre: pour les oeuvres non publiées, celui auquel appartient l'auteur; pour les oeuvres publiées, celui de la première publication, et pour les oeuvres publiées simultanément dans plusieurs pays de l'Union, celui d'entre eux dont la législation accorde la durée de protection la plus courte. Pour les oeuvres publiées simultanément dans un pays étranger
De andere kanunnik vervolgt den aartsbisschop "disant plusieurs injures en luy mectant le doigt au visage, et prenant son bras tant que dessira son rochet; et n'eust esté que n'eust mis sa main au devant, l'eust frappe au visage." Het werd een proces van 13 jaar.
"Il est encores vif besluit hij par quoy se pourroit bien changer ou en myeulx ou en pis, par quoy me tays, pour ce que plusieurs se mocquoient de la venue de ce hermite, qu'ilz appelloient sainct homme."
Pour les oeuvres composées de plusieurs volumes publiés par intervalles, ainsi que pour les bulletins ou cahiers publiés par des sociétés littéraires ou savantes ou par des particuliers, chaque volume, bulletin ou cahier est, en ce qui concerne le délai de dix années, considéré comme ouvrage séparé.
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