réglemens

Mis à jour: 25 juin 2025

"Désirant mettre au bas tous les différens et toutes choses y être mises au clair et bon entendement, et pour ôter tout abus, mesus, choses obscures et de double entendement..., il intervenait entre le Prince, les autorités et les députés du peuple, des statuts, des ordonnances, des règlemens portant interprétation, restriction ou addition aux usages et coutumes.

L.-M.-G de Crassier - Traité des Arènes : construites au Pays de Liége, pour l'écoulement et : l'épuisement des eaux dans les ouvrages souterrains des : exploitations de mines de houille

Vous ferez tous les réglemens que vous jugerez nécessaires pour l'établissement de la douane, pour la formation des magasins nationaux, la recherche de tout ce qui appartenait aux mameloucks, et pour le commerce.

Napoléon Bonaparte - Oeuvres de Napoléon Bonaparte, Tome II.

À cette question, l'esprit se reporte naturellement aux temps qui ont précédé les concordats, et la réponse qui se présente d'abord, c'est qu'il faudrait rétablir, pour ce qui concerne l'institution des évêques, les réglemens de la sanction pragmatique, rédigés dans l'assemblée de Bourges, en 1438, d'après les décrets du concile de Bâle.

duc de Rovigo Anne-Jean-Marie-René Savary - Mémoires du duc de Rovigo, pour servir à l'histoire de l'empereur Napoléon: Tome V

Sans donner le détail des Règlemens, qui sont la suite de cet acte colonial, ni exposer ici de ce qu'on pourroit faire de mieux

baron Daniel Lescallier - Réflexions sur le sort des Noirs dans nos colonies

Décret qui confirme l'Institut et les réglemens des soeurs hospitalières. Autre décret ordonnant la convocation des collèges électoraux. 13 novembre. Arrivée du roi de Saxe

Napoléon Bonaparte - Oeuvres de Napoléon Bonaparte, Tome I.

L'éditeur a donc eu l'idée de satisfaire une juste curiosité, en plaçant ici, en forme de pièces justificatives, des réglemens d'étiquette qui ont été longuement discutés dans un conseil formé et rassemblé ad hoc, lequel tenait ses séances en présence de l'empereur. Napoléon prit part

Louis Constant Wairy - Mémoires de Constant, premier valet de chambre de l'empereur, sur la vie privée de Napoléon, sa famille et sa cour.

Un de ceux qu'on avoit accusés d'avoir manifesté une telle opinion, s'en défend avec chaleur. On lui reprochoit d'avoir dit dans ses Idées sommaires sur quelques réglemens

Henri Grégoire - De la littérature des nègres, ou Recherches sur leurs facultés intellectuelles, leurs qualités morales et leur littérature

XIII. La manière dont Dieu a voulu que le Genre humain se multipliât, est une chose très-digne des sages Réglemens d'un Législateur. Cependant

Hugo Grotius - Traité de la Vérité de la Religion Chrétienne

1°. Combien l'Histoire des Hébreux nous fournit-elle d'exemples? combien de règlemens, minutés sans l'avis du Clergé? Je rapporterai les paroles de l'

Hugo Grotius - Traité du Pouvoir du Magistrat Politique sur les choses sacrées

Les uns blâmaient, les autres exaltaient cette conduite. Le Fabius en cheveux blancs fut mis aux arrêts par ordre du ministre de la guerre, en punition de cette infraction aux réglemens militaires.

Ida Saint-Elme - Mémoires d'une contemporaine : Souvenirs d'une femme sur les principaux personnages de la République, du Consulat, de l'Empire, etc... Tome 6