Vietnam or Thailand ? Vote for the TOP Country of the Week !
Mis à jour: 25 juin 2025
Le peuple, qui confond les lois générales de l'état et les règlemens particuliers pour l'organisation civile du clergé, en fait la lecture et en rend la publication inutile.
Bonaparte, général en chef, ordonne: ART. 1er. Il ne sera rien débarqué des bâtimens de transports et des convois que sur l'ordre de l'amiral, et en conséquence des réglemens qu'il fera. Les bâtimens seront réduits au frêt de 18 fr. le tonneau par mois, pour ceux de cent tonneaux, et de 16 f. pour ceux au-dessus.
Des députés choisis dans ces différentes chambres, discuteront sous les yeux du gouvernement les intérêts du commerce et des manufactures, et les lois et réglemens qu'exigeront les circonstances.
7. La distribution des écoles et les réglemens sur leurs administration et régime seront confiés
Les lois et réglemens sur la police des vaisseaux
Leur service était déterminé par les réglemens particuliers de Sa Majesté sur l'étiquette. C'était aux chambellans
Les divers réglemens concernant le droit de permis, peuvent paroître minutieux & sévères
Quoi qu'il en soit de ces réglemens, qui n'ont par eux-mêmes qu'une autorité très circonscrite, on peut leur appliquer, ainsi qu'
On n'y travaillera que pendant le jour; les Réglemens pourvoiront
Ils prenaient connaissance des différens réglemens pour le service du palais ou de Leurs Majestés, et devaient prévenir le grand-maréchal du palais ou l'officier qui le représentait de ce qu'ils pouvaient apprendre ou apercevoir de contraire ou de nuisible aux intérêts de Sa Majesté.
Mot du Jour
D'autres à la Recherche