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Mis à jour: 25 juin 2025
Quelques gouverneurs pour sortir d'embarras voulurent composer avec l'évêque, offrant de faire des réglemens pour arrêter les désordres; mais le clergé catholique, dont le chef siégeant
L'année suivante, Champlain promulgua des ordonnances et des réglemens pour la bonne conduite des colons et le maintien de l'ordre. Ce petit code de lois, le premier qui ait été fait pour le Canada, ne paraît pas avoir été conservé. Ce serait une pièce curieuse pour l'histoire des premiers jours de la colonie. Il n'est pas non plus indigne de cette histoire de mentionner que c'est vers cette époque qu'il commence
Le produit d'une pièce au Théâtre-Français était presque nul alors. Par suite des réglemens que les membres de cette société n'avaient pas voulu modifier, ce qui avait déterminé le plus grand nombre des auteurs
L'amiral aura la partie des ports et côtes des pays occupés par l'armée. Tous les réglemens qu'il fera, et ordres qu'il donnera, auront leur exécution. Les ports de Malte et d'Alexandrie seront organisés conformément aux réglemens que fera l'amiral, ainsi que ceux de Corfou et de Damiette.
Les chambellans de l'impératrice prêtaient serment entre les mains de l'empereur et de l'impératrice. Les chambellans de l'impératrice faisaient le service chez Sa Majesté, conformément aux réglemens particuliers établis pour la maison de sa majesté l'impératrice. Ils prenaient entre eux leur rang d'ancienneté de service auprès de l'impératrice.
Un mot sur ces réglemens. L'esprit n'en était pas tout-
Une foule de réglemens incohérens, éludés par la faveur, changés par le caprice; des volontés arbitraires prenant sans cesse la place de la loi; des punitions qui ne tendoient qu'
Ces règlemens multipliés ne pouvaient épargner au peuple les maux qu'il endurait. Les ultra-révolutionnaires se torturaient l'esprit pour imaginer des moyens. Une dernière idée leur était venue, c'est que les jardins de luxe dont abondaient les faubourgs de Paris, et surtout le faubourg Saint-Germain, pourraient être mis en culture. Aussitôt la commune, qui ne leur refusait rien, avait ordonné le recensement de ces jardins, et on décida que, le recensement fait, on y cultiverait des pommes de terre et des plantes potagères. En outre, ils avaient supposé que les légumes, le laitage, la volaille n'arrivant plus
Le gouvernement, dès les premiers jours de son installation, proclama la liberté des consciences. Cet acte solennel porta le calme dans des ames que des rigueurs imprudentes avaient effarouchées. Il a depuis annoncé la fin des dissensions religieuses; et en effet des mesures ont été concertées avec le souverain pontife de l'Eglise catholique pour réunir dans les mêmes sentimens ceux qui professent une commune croyance. En même temps un magistrat chargé de tout ce qui concerne les cultes, s'est occupé des droits de tous. Il a recueilli dans des conférences avec des ministres luthériens et calvinistes, les lumières nécessaires pour préparer les réglemens qui assureront
Après avoir mis la dernière main aux traités conclus avec ces peuples, et s'être assuré de leurs bonnes dispositions qu'il sut affermir par sa politique, il porta les yeux sur les affaires intérieures du pays. Plusieurs gouverneurs avaient voulu signaler le commencement de leur administration par la promulgation de réglemens pour la bonne conduite des habitans, nommés réglemens de police; mais qui avaient souvent une bien plus grande portée. Dans le mois de mars 1673, de nouveaux réglemens furent passés par le conseil souverain en 31 articles, dont plusieurs pourraient être encore adoptés aujourd'hui avec avantage. Le premier portait que trois échevins seraient élus
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