Vietnam or Thailand ? Vote for the TOP Country of the Week !
Mis à jour: 4 juin 2025
De ces préparatifs électoraux j'étais distrait par le cirque installé sur la place du Marché. Son immense tente blanche, fixée enfin par de solides piquets, portait, au-dessus de la toile qu'on soulevait pour entrer, cette inscription en lettres d'or sur fond bleu: Cirque Marinetti. Un tambour agitait frénétiquement ses baguettes pour attirer l'attention du public, et de temps
Les collèges électoraux de département et d'arrondissement sont maintenus, conformément au sénatus-consulte du 16 thermidor an 10, sauf les modifications qui suivent. Les assemblées de canton rempliront chaque année, par des élections annuelles, toutes les vacances dans les collèges électoraux.
[Note 7: Aux termes du décret du 22 avril, la cérémonie du Champ de Mai avait été fixée au 26 mai, mais il fallut la remettre au 1er juin, des retards s'étant produits dans l'envoi des registres électoraux et les délégués tardant
Pour accomplir textuellement la parole de Napoléon, il aurait fallu que les colléges électoraux donnassent des cahiers, comme en 1789,
Art. 21. L'Empereur peut proroger, ajourner et dissoudre la chambre des représentans. La proclamation qui prononce la dissolution, convoque les colléges électoraux pour une élection nouvelle, et indique la réunion des représentans dans six mois au plus tard. Art. 22.
En conséquence, on imagina diverses espèces de colléges. D'abord on créa des assemblées de canton, composées de tous les habitants du canton qui avaient l'âge et la qualité de citoyen, chargées d'élire deux colléges électoraux, l'un d'arrondissement, l'autre de département. Le collége d'arrondissement devait être formé en raison de la population, et se composer d'un individu sur cinq cents. Le collége de département devait être formé de même,
Dans ce dernier cas, un tirage au sort, fait dans la Chambre en séance publique, déterminera lequel des arrondissements électoraux du département devra procéder au remplacement du député élu naguère par le collège départemental.
Art. 3. Les colléges électoraux des départemens de l'empire seront réunis
Il recevra le serment des présidens des colléges électoraux, et des assemblées de canton, des présidens et des procureurs généraux des cours et des tribunaux, des administrateurs civils et des finances, des majors, chefs de bataillon et d'escadron de toutes armes.
Que si, enfin, la femme a omis, pendant des siècles, de revendiquer ses droits électoraux, laissant
Mot du Jour
D'autres à la Recherche