Vietnam or Thailand ? Vote for the TOP Country of the Week !
Mis à jour: 24 juin 2025
Le vrai centre s'est marqué de bonne heure; nous le trouvons désigné au siècle de saint Louis, dans les deux ouvrages qui ont commencé notre jurisprudence:
L'histoire de la jurisprudence nous offre
Voici donc cette terre subjuguée par le Croissant: ici la morale changerait-elle en changeant de climats. La force et la brutalité ont proclamé une jurisprudence diamétralement opposée
(Lors de la discussion sur l'institution du jury, l'Assemblée Constituante rejeta les jurés en matière civile et décréta leur établissement en matière criminelle. Elle chargea en même temps ses comités de constitution et de jurisprudence de lui présenter une loi qui réglât l'exécution de son décret. Ce travail lui fut soumis quelques mois après par Duport au nom des comités de constitution et de jurisprudence réunis. L'assemblée ordonna l'impression du projet de loi et du rapport dont il était précédé. Robespierre prit la parole pour le combattre dans une de ses dispositions seulement, celle qui était relative
Il s'y trouvait une bibliothèque bondée de livres de jurisprudence, aux solives du plafond pendaient
Dans les premiers temps, c'est possible; mais quand un certain nombre d'arrêts auront définitivement assis la jurisprudence, personne ne se permettra plus ce qu'elle défend, et la source des procès sera tarie. L'opinion publique sera même tellement apaisée, qu'on s'en rapportera, sur le sens des lois, aux avis officieux de l'administration. Et comment, je vous prie?
La jurisprudence constante de la Cour de cassation et de toutes les Cours royales a reconnu aux décrets impériaux force de loi, lorsqu'ils n'avaient point été attaqués dans les dix jours de leur promulgation pour cause d'inconstitutionnalité, et avaient été au contraire reçus et exécutés comme lois.
(L'assemblée avait chargé son comité de jurisprudence criminelle de lui présenter un travail sur les conseils de guerre. Le député Beaumetz donna lecture d'un projet de décret dont les principales dispositions consistaient
[Note 384: On employoit souvent le fouet dans la pénalité de l'ancienne jurisprudence; ce n'est qu'
Ainsi, le corps entier de la jurisprudence romaine resta divisé en Digeste, Code et Novelles, outre les Institutes, qui en sont comme le préambule . Ces lois ne furent point adoptées en Italie pendant la domination des Goths; le Code de Théodose continua d'y être suivi; ce ne fut qu'après les dernières victoires de Narsès que ce général y put mettre en vigueur celui de Justinien. En 534.
Mot du Jour
D'autres à la Recherche