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Mis à jour: 15 juin 2025
La Constituante essaya de réparer la faute commise par la monarchie de droit divin; elle décréta que les descendants des religionnaires fugitifs pourraient revenir en France, y reprendraient l'exercice de leurs droits civils et politiques, et rentreraient en possession des biens invendus et non adjugés de leurs familles, restés sous la régie des domaines.
Joseph Bonaparte avait porté la lettre de son frère au Sénat. Le Sénat décréta qu'une adresse de félicitations serait portée, en réponse, au quartier général par un certain nombre de ses membres.
(2 octobre.) L'Assemblée, d'après les conclusions du comité des rapports, décréta qu'il n'y avait pas matière
L'Assemblée s'occupa ensuite du traitement des membres du clergé et des autres bénéficiers, et décréta qu'
Et la Convention, voulant donner un terrible exemple aux villes révoltées, décréta qu'une commission extraordinaire ferait punir militairement et sans délai les contre-révolutionnaires, que la ville serait détruite; qu'on ne laisserait debout que les maisons des pauvres, les habitations des patriotes égorgés ou proscrits, les édifices consacrés
Le 26, la nouvelle de la prise de Longwy se répandit avec rapidité, et causa dans Paris une agitation générale. On disputa pendant toute la journée sur sa vraisemblance; enfin elle ne put être contestée, et on sut que la place avait ouvert ses portes après un bombardement de quelques heures. La fermentation fut si grande, que l'assemblée décréta la peine de mort contre tout citoyen qui, dans une place assiégée, parlerait de se rendre. Sur la demande de la commune, on ordonna que Paris et les départemens voisins fourniraient, sous quelques jours, trente mille hommes armés et équipés. L'enthousiasme qui régnait rendait cet enrôlement facile, et le nombre rassurait sur le danger. On ne se figurait pas que cent mille Prussiens pussent l'emporter sur quelques millions d'hommes qui voulaient se défendre; on travailla avec une nouvelle activité au camp sous Paris, et toutes les femmes se réunirent dans les églises pour contribuer
Les évêques protestèrent contre cette constitution, le 30 octobre 1790: le 27 novembre, l'assemblée décréta que les évêques qui dans le délai fixé n'auraient prêté le serment qu'elle prescrivait seraient réputés avoir renoncé
Paris était inondé de mendiants étrangers qui y accouraient de toutes parts. L'Assemblée décréta qu'ils sortiraient du royaume, et que ceux des provinces seraient renvoyés dans leurs communes, que les mendiants valides qui seraient trouvés
La Convention décréta que Stengel et Lanoue comparaîtraient
L'Assemblée décréta d'une voix unanime (8 nivôse an II) que les honneurs du Panthéon seraient décernés
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