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Mis à jour: 15 mai 2025
En terminant ce discours, David proposa une liste composée de savants, d'artistes en tous les genres, et de magistrats, pour former, le jury national des arts. La Convention, tout en adoptant cette liste, décréta qu'elle serait imprimée pour être d'abord soumise au jugement du public. Quelques jours après, l'artiste, représentant du peuple, demanda
Cambon ayant, dans la séance du 27 avril, donné connaissance de l'heureux résultat des mesures prises par les commissaires du département de l'Hérault, la Convention décréta la mention honorable au procès-verbal pour le mémoire lu par Cambon, et l'envoi aux départements. Danton monta aussitôt
Le 27 janvier 1794, la Convention décréta que l'on ferait un recensement des livres enlevés des couvents et des châteaux pour en former une bibliothèque dans chaque chef-lieu de district. Louis Du Bois, qui avait des connaissances bibliographiques étendues et bien rares alors, fut l'un des cinq commissaires chargés du travail
Le Tiers, sur la proposition de Camus et de Sieyès, déclara persister dans ses précédents arrêtés, récidivant ainsi sa désobéissance. Il décréta en outre, sur la proposition de Mirabeau, que la personne des députés était inviolable. «Ce n'est pas manifester une crainte, avait dit Mirabeau, c'est agir avec prudence; c'est un frein contre les conseils violents qui assiègent le trône.»
La Convention avait décrété la liberté des cultes; mais cette liberté se trouvait empêchée presque complétement par les passions et les préjugés révolutionnaires, par la crainte que le souvenir du passé entretenait dans les esprits: «la plupart des autorités, disait Lanjuinais, continuant le système persécuteur des Hébert et des Chaumette, érigeaient en délit l'exercice des cultes dans les <p.211> édifices nationaux qui avaient toujours eu cette destination.» Le 11 prairial an III (31 mai 1795), elle décréta que les citoyens des communes auraient le libre usage des édifices non aliénés destinés, ordinairement aux exercices des cultes; qu'ils pourraient s'en servir sous la surveillance des autorités, tant pour ces exercices que pour les assemblées ordonnées par la loi; que ces édifices seraient réparés et entretenus par les communes sans contribution forcée; qu'il en serait accordé quinze
Le rapport entendu, l'Assemblée décréta qu'il serait envoyé des troupes en Vendée. Donc la Vendée s'agitait déj
Le 23 juin, l'Assemblée, profitant d'une séance du soir peu nombreuse, décréta la suppression de la noblesse, sans permettre aucune discussion sur un sujet si important. M. de Lameth débuta par demander qu'on ôtât, avant le 14 juillet, les statues enchaînées autour de la statue de Louis XIV, monument de servitude qui flétrissait la place des Victoires.
L'Assemblée, malgré la réclamation d'un grand nombre de ses membres, décréta également l'aliénation des domaines royaux. On eut beau lui prouver que c'était le patrimoine de nos Rois, elle ne voulut rien écouter, et étendit même cette mesure jusqu'aux successions qui pouvaient leur arriver par la suite, et qui devaient
Alors octogénaire, le bisaïeul de Louis-Jean Soum apprit officiellement que la fatale édition jadis invendue lui était léguée sans réserve mais, par délicatesse, décréta péremptoirement que ni lui ni ses successeurs, tant que manquerait la preuve certaine du trépas de l'illustre caricaturiste, ne se permettraient de toucher
Le 11 mars 1793, la Convention décréta l'établissement d'un tribunal révolutionnaire, spécialement destiné
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