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Mis à jour: 15 juin 2025
Dès que ces levées spontanées furent connues, l'assemblée, modifiant le projet des quarante-deux nouveaux bataillons, proposé par le roi, décréta que les bataillons qui, dans leur zèle, s'étaient déj
Un député proposa alors d'aller représenter au roi la position malheureuse de Paris. L'Assemblée le décréta, et les femmes, se prenant vivement
Décrets des 8 et 9 août. Telles furent les bases sur lesquelles reposa la constitution directoriale. En conséquence on décréta: Un conseil, dit des Cinq-Cents, composé de cinq cents membres, âgés de trente ans au moins, ayant seuls la proposition des lois, se renouvelant par tiers tous les ans;
A la suite de cette mascarade, la Commune décréta la fermeture de toutes les églises et la mise en surveillance de tous les prêtres; elle fit abattre les statues des rois de France qui décoraient Notre-Dame; elle transporta nuitamment les reliques de sainte Geneviève sur la place de Grève, les brûla et envoya la châsse
L'Assemblée, trouvant que le droit de faire grâce, abusif en lui-même, donnait au Roi trop d'autorité, décréta, sans égard pour la Majesté Royale, qu'il lui serait interdit, ainsi qu'
Cette situation, qui l'avait créée? «Vous, s'écrie l'historien anglais Carlyle, vous, émigrés et despotes du monde!» Le moment était venu où seules les mesures révolutionnaires pouvaient sauver la France. L'Assemblée législative le comprit: elle décréta la séquestration des biens des émigrés et l'expulsion dans quinze jours des prêtres non-assermentés. Vergniaud, qui certes n'était point cruel, voulait même qu'on déportât ces derniers
D'après le rapport des sept comités réunis, l'Assemblée décréta, le 15 juillet, qu'il y avait matière
Les commissions populaires instituées pour faire le triage des détenus, le tribunal révolutionnaire composé par Robespierre, le parquet de Fouquier-Tinville, étaient encore en fonction, et n'avaient besoin que d'un signe d'encouragement pour continuer leurs opérations terribles. Dans la séance même du 11 thermidor (29 juillet), on demanda et on décréta l'épuration des commissions populaires.
Après le vote de la constitution belge et le refus de la couronne par le duc de Nemours, le congrès décréta qu'une régence serait établie pour gouverner le pays jusqu'
L'Assemblée décréta également la formation d'une légion d'Allobroges, pour recevoir tous les habitants de la Savoie qui voudraient s'enrôler au service; et elle décréta qu'il suffirait d'avoir dix-huit ans et une taille de cinq pieds pour pouvoir être enrôlé pour la défense de la patrie.
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