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Mis à jour: 15 juin 2025
Elle décréta, en outre, la permanence de l'Assemblée et la nomination de douze commissaires pour être envoyés aux quatre armées, lesquels feraient signer aux ministres du Roi qu'ils n'y avaient pas envoyé de proclamation.
Le nouveau gouvernement du Directoire, sans doute dans l'idée d'effacer tout souvenir du costume révolutionnaire, si hideux et si désordonné, décréta pour les représentants du peuple, pour les membres du tribunal et du conseil des anciens, un costume qui se rapprochait autant que possible de la forme antique, afin de satisfaire et de flatter même le goût qui régnait alors.
Ces sections soupçonnées de royalisme et réunies au Palais-Royal venaient, en effet, de parlementer, de s'entendre et de se confondre dans le même cri: «Vive la République!» Il fallait pourtant conclure, ainsi que l'avait dit Vergniaud. La commission des Douze fut cassée; on décréta que ses papiers seraient réunis au comité de Salut public.
Sur la proposition de Couthon, la Convention décréta, le 7 décembre, que les comités révolutionnaires prenant des mesures de sûreté contre les suspects non compris dans la loi du 17 septembre 1793 motiveraient ces mesures sur un registre particulier. Danton y ajouta une proposition qui fut adoptée.
C'est ce que fit le parlement anglais. Mais une autre difficulté se présenta: comment établir la proportion voulue? Après en avoir délibéré, on décréta que les navires seraient taxés d'après leurs dimensions. Mais le tonnage exprime le poids et non la masse des objets; comment résoudre cette nouvelle difficulté? En établissant le rapport du volume
Tite-Live raconte que le Sénat, voulant extirper de Rome les Bacchanales, décréta la peine de mort contre ceux qui y avaient pris part. Le décret fut aisément exécuté
Sur la proposition de M. de la Fayette, on décréta la mise en liberté de toutes les personnes détenues
(Lors de la discussion sur l'institution du jury, l'Assemblée Constituante rejeta les jurés en matière civile et décréta leur établissement en matière criminelle. Elle chargea en même temps ses comités de constitution et de jurisprudence de lui présenter une loi qui réglât l'exécution de son décret. Ce travail lui fut soumis quelques mois après par Duport au nom des comités de constitution et de jurisprudence réunis. L'assemblée ordonna l'impression du projet de loi et du rapport dont il était précédé. Robespierre prit la parole pour le combattre dans une de ses dispositions seulement, celle qui était relative
Enfin on décréta le prompt achèvement du procès de Custine. On mit en jugement Biron et Lamarche. L'acte d'accusation des girondins fut pressé de nouveau, et ordre fut donné au tribunal révolutionnaire de se saisir de leur procès dans le plus bref délai. Enfin la colère se porta sur les restes des Bourbons, et sur la famille infortunée qui déplorait, dans la tour du Temple, la mort du dernier roi. Il fut décrété que tous les Bourbons qui restaient en France seraient déportés, excepté ceux qui étaient sous le glaive des lois ; que le duc d'Orléans, qui avait été transféré, dans le mois de mai,
L'Empereur décréta en même temps que la cocarde elboise serait, comme le pavillon elbois , fond blanc bordé d'une bande rouge, semée de trois abeilles d'or, et une heure après tout le monde la portait, même la plus grande partie des Français qui devaient rentrer en France.
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