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Actes 1884 Actes de la Conférence internationale pour la protection des droits d'auteur réunie

Aan den binnenkant, en aan beide zijden, leest men op steenen tafelen: "Les droits de l'homme reconnus le 30 Septembre l'an I. de la Liberté etc." De basreliefs hier op toepasselijk zijn van den Beeldhouwer Attiret, in dit Departement geboren, en kort voor onze aankomst gestorven.

Les oeuvres qui paraissent sous le nom d'une personne morale sont assimilées aux oeuvres anonymes. Article 5 Les collaborateurs ont des droits égaux sur l'oeuvre commune,

L'auteur de toute oeuvre de l'intelligence a le droit de faire reconnaître sa qualité d'auteur et d'agir en justice contre quiconque s'attribuerait cette qualité. L'auteur qui a cédé ses droits de reproduction conserve le droit de poursuivre les contrefacteurs, de surveiller la reproduction de son oeuvre et de s'opposer

La jouissance et l'exercice de ces droits ne sont subordonnés

Les ressortissants de l'un des pays de l'Union, qui publient pour la première fois leurs oeuvres dans un autre pays de l'Union, ont, dans ce dernier pays, les mêmes droits que les auteurs nationaux. Article 6

Ces droits et tous les autres, ne sont que des manisfestations concrète du droit général a l'existence et

Sont protégés comme des ouvrages originaux, sans préjudice des droits de l'auteur de l'oeuvre originale, les traductions, adaptations, arrangements de musique et autres reproductions transformées d'une oeuvre littéraire ou artistique, ainsi que les recueils de différentes oeuvres. Les Pays contractants sont tenus d'assurer la protection des oeuvres mentionnées ci-dessus.

Een dier dorpen was Plozenet, dat bijna niet den naam van dorp verdiende. De huizen staan er om een kerkje geschaard, en even voorbij Plozenet naar den kant der zee draagt een groote gedenksteen van wel vijf meter hoogte een opschrift, dat de schipbreuk in de herinnering roept van 't schip de Droits de l'homme in 1797.

Een dier dorpen was Plozenet, dat bijna niet den naam van dorp verdiende. De huizen staan er om een kerkje geschaard, en even voorbij Plozenet naar den kant der zee draagt een groote gedenksteen van wel vijf meter hoogte een opschrift, dat de schipbreuk in de herinnering roept van 't schip de Droits de l'homme in 1797.