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Bijgewerkt: 12 juni 2025
Sont spécialement comprises parmi les reproductions illicites auxquelles s'applique la présente Convention, les appropriations indirectes non autorisées d'un ouvrage littéraire ou artistique, désignées sous des noms divers, tels que: adaptations, arrangements de musique, etc., lorsqu'elles ne sont que la reproduction d'un tel ouvrage, dans la même forme ou sous une autre forme, avec des changements, additions ou retranchements, non essentiels, sans présenter d'ailleurs le caractère d'une nouvelle oeuvre originale.
»D'ailleurs ce sera en pure perte" kon de gastvrouw niet nalaten aan te merken, »want la chère demoiselle slaat alle aanzoeken af omdat...."
Blz. 157 D'ailleurs les principes élévés: Bovendien moesten mij wel de hooge principes, die ik mij had eigen gemaakt, boven dergelijke laagheden verheven doen zijn, en het is dan ook zeker, dat ik dat sedert dien gewoonlijk wel geweest ben.
Il est d'ailleurs entendu que les contestations qui s'élèveraient sur l'application de cette clause demeurent réservées
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