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Mis à jour: 12 mai 2025
Notification est faite
À ce noble préambule étaient jointes des dispositions impératives. Cinq jours après la notification de cette proclamation, le gouvernement réfugié
«Sa Majesté me charge, monsieur le maire, de vous dire qu'elle ordonne la mise en activité immédiate de la garde nationale de Bar, et qu'elle rend la ville responsable de l'entrée de l'ennemi, lorsqu'il ne se présentera pas en forces, avec de l'infanterie et du canon. «J'envoie mon aide de camp pour vous faire cette notification et vous faire connaître les ordres de l'Empereur.
Si aucun des sujets de Sa Majesté refusait de quitter cette partie de la côte dans un délai convenable après notification, les officiers sous nos ordres devront prendre des mesures pour que les échafauds et autres établissements créés par les récalcitrants pour l'exploitation desdites pêcheries soient enlevés, ainsi que les navires et bateaux en dépendant et qui se trouveraient dans les limites susdites. Lesdits officiers sont, en conséquence, autorisés
Cinq jours après la notification de la présente proclamation, le sénat se réunira
4. Dans les six mois qui suivront la notification d'usage de la nomination par l'empereur aux archevêchés et évêchés de l'empire et du royaume d'Italie, le pape donnera l'institution canonique, conformément aux concordats et en vertu du présent indult. L'information préalable sera faite par le métropolitain. Les six mois expirés sans que le pape ait accordé l'institution, le métropolitain, et
Comme l'avait fort judicieusement pensé le brigadier Martin, cette notification jeta un grand trouble dans l'esprit des vieilles filles; elles se consultèrent, elles consultèrent leur chevalier d'honneur, et le résultat de cette double consultation fut que celui-ci irait s'informer, près de l'inconnu
Zézette resta un moment sans voix, tremblante d'émotion. Alors, c'est vrai... Je vais pouvoir?... On me permet?... On vient de me remettre, de la part du commissaire, la notification qui vient de la Préfecture! Oh! merci! Je suis bien contente! dit la jeune fille en serrant la main de Tabary et en saisissant le papier qu'elle lut avidement. Et ce n'est pas fini, va!
Disons tout de suite que l'évêque Brendel reçut cette notification le 20 juin et qu'il s'empressa de protester contre l'ordre reçu, en alléguant que le décret de la Convention n'était applicable qu'aux ci-devant congrégations religieuses, mais non aux prêtres assermentés et fidèles
Au même moment, on tint le même langage au comte de Moltke, envoyé de Danemarck auprès de l'empereur Alexandre. Le prince Dolgorouki fut désavoué comme ayant dépassé ses pouvoirs, et pendant ce temps les Danois faisaient leur notification
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