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Mis à jour: 25 mai 2025
Après leurs avocats, quelques-uns des accusés, Callemin, Monier-Simentof, Soudy, prirent la parole et firent un suprême effort pour sauver leur tête. Puis le jury se retira pour délibérer. Il entra dans la salle des délibérations le mercredi
MON PÈRE. Eh! bien, je ne veux pas vous laisser plus longtemps dans l'indécision; je vais vous dire quelle résolution nous avons prise après mûres délibérations. Comme homme, vous êtes certes loin de nous déplaire. Nous savons que, légalement, on n'a rien
Non, reprit le jeune homme en secouant la tête. Mécontents des délibérations prises
Toute la famille se réunit alors en un vrai conseil de guerre; les délibérations furent brèves et concluantes. Une fuite très prompte fut décidée, comme étant le seul et unique moyen de salut. En effet, il y avait quatre-vingt-dix-neuf chances sur cent pour craindre l
Tel fut l'esprit du sénatus-consulte du 6 août imposé au Sénat. Où peut le considérer comme une cinquième constitution, par laquelle Bonaparte devint maître de la pluralité des suffrages dans le Sénat, tant pour les élections, que pour les délibérations, réservant aux Sénateurs, désormais dans sa main, le droit d'échanger les institutions au moyen de sénatus-consultes organiques; réduisant le Tribunat
Les compagnons de voyage sur un Vaisseau, les Collègues d'une négociation, doivent suivre le voeu du plus grand nombre dans les délibérations qui demandent une décision prompte, & qui intéressent la Communauté dont ils sont membres.
Louis XVI, pour satisfaire en entier le voeu public, ordonna le retour de Necker et le renvoi des nouveaux ministres. M. de Liancourt, ami du roi, et son conseiller si utile, fut élu président de l'assemblée. Les députés nobles, qui, tout en assistant aux délibérations, refusaient encore d'y prendre part, cédèrent enfin, et donnèrent leur vote. Ainsi s'acheva la confusion des ordres. Dès cet instant on pouvait considérer la révolution comme accomplie. La nation, maîtresse du pouvoir législatif par l'assemblée, de la force publique par elle-même, pouvait désormais réaliser tout ce qui était utile
Le parlement fut convoqué; ce parlement, composé en majorité d'hommes de sens et de talent, montra dans ses délibérations combien le royaume de Naples était
Le lendemain et les jours suivants, la députation se représenta; on la reçut avec le même sourire, on lui fit dans les mêmes termes les mêmes promesses, on recommença les mêmes délibérations, pour arriver au même néant. C'en était fait; l'opposition se disposa
3. Chaque chambre tiendra un journal de ses délibérations et le publiera d'époque en époque,
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