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Mis à jour: 25 mai 2025
Monsieur le président Taverna, je reçois la lettre du 1er août, que vous m'écrivez au nom du corps législatif. Les assurances de son attachement me sont d'autant plus agréables, que sa conduite pendant la session m'a démontré qu'il ne marchait pas dans la même direction que moi, et qu'il avait d'autres projets et un autre but que ceux que je me proposais. Il est dans mes principes de me servir des lumières de tous les corps intermédiaires, soit conseil des consulteurs, soit conseil législatif, soit corps législatif, soit même des différens colléges, toutes les fois qu'ils auront la même direction que moi. Mais, toutes les fois qu'ils ne porteront dans leurs délibérations qu'un esprit de faction et de turbulence, ou des projets contraires
La Cour se retira, les jurés gagnèrent la chambre des délibérations, l'accusé fut emmené, et, avec une vivacité bruyante, les assistants se levèrent, heureux de se dégourdir les jambes. Le prétoire fut envahi par les avocats, qui entourèrent Pascal, le félicitant avec des exclamations enthousiastes.
Il tient registre de ses délibérations et en envoie copie, chaque mois, au conseil de l'Université. 42. Il est présidé par le sous-préfet, et,
Depuis longtemps s'agitait la question du choix d'un prince étranger, sous la protection duquel les Pays-Bas pourraient être efficacement placés. Après maintes délibérations sur la conclusion desquelles les sages conseils de Guillaume de Nassau pesèrent d'un grand poids, il fut décidé, en juin 1580, que le gouvernement général des provinces serait déféré au duc d'Anjou sous certaines conditions.
Et de quoi se plaignait Saint-Just dans son discours du 9? Précisément de ce qu'au comité de Salut public les délibérations avaient été livrées
«Le choix d'un successeur au trône est une affaire de la dernière importance; on ne doit pas la terminer légèrement. Il faut avoir fait bien des réflexions, bien des délibérations, avant que de fixer son choix; il faut avoir prévu tous les avantages et tous les inconvénients qui peuvent en résulter. Le meilleur, sans doute, serait d'imiter la conduite d'Yao et de Chim.
Ma foi, je n'en sais rien, répondit froidement le petit homme, c'est pour aller plus vite, je suppose.» Quand le jury s'est retiré dans la chambre des délibérations, si l'heure du dîner est proche, le chef des jurés tire sa montre, et dit: «Juste ciel! gentlemen, déj
Une procession se forme. Papineau, Neilson et plusieurs membres de la chambre législative qui prenaient part aux délibérations, sont enlevés de l'estrade, portés en triomphe autour de la colonne, et mille voix jurent, dans un enthousiasme délirant, de chasser les Anglais du Canada ou de verser jusqu'
Ces simples aperçus suffisent pour montrer l'imprévoyance qui a régné dans les délibérations du congrès de Vienne. Le prince de Metternich et le prince de Talleyrand, qui y jouèrent le premier rôle, doivent porter la responsabilité des fautes qui furent commises. Cependant l'esprit de justice dont je fais profession me force
Ils ouvrirent leurs séances après plusieurs délibérations, dans lesquelles plusieurs d'entre eux se firent remarquer par leurs talens. Ils acceptèrent le mode de gouvernement qui leur était proposé, savoir, un président, un sénat, un corps législatif et un conseil d'
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