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Mis à jour: 21 octobre 2025
Examiner tout ce qui s'est fait pour l'établissement d'un munitionnaire dans la marine, en examiner le traité; voir qu'il satisfasse ponctuellement aux conditions y contenues; qu'il soit protégé, et tous ses commis, tant dans les ports que sur les vaisseaux, et faire punir en quelque sorte avec sévérité les capitaines qui maltraisteront ou laisseront maltraister les commis dudit munitionnaire qui seroient sur leur bord.
L'immanum pecus paissait donc sous la conduite dudit Frik, immanior ipse. Couché sur un tertre matelassé d'herbe, il dormait d'un oeil, veillant de l'autre, sa grosse pipe
Il chargera l'officier de génie commandant la division, de lui rendre compte, tous les jours, au quartier-général, de la situation dudit embarquement. Il me transmettra les notes qu'il aura faites sur l'état de l'embarquement et la situation morale des individus qu'il aura vus.
C'était le 11 mars, dans la matinée, que Gilbert Burbank avait été jugé par le Comité de Jacksonville. C'était le soir même que son père venait d'être mis en état d'arrestation par ordre dudit Comité. C'était le surlendemain que le jeune officier devait être passé par les armes, et, sans doute, James Burbank, accusé d'être son complice, condamné
«En conséquence, ordonne qu'énonciation des noms dudit enfant et de ses père et mère, et que mention par extrait du présent jugement seront faites par le greffier du tribunal sur le registre joint au procès, lequel registre sera remis ensuite dans les archives de la paroisse de Charlas, et, en outre, sur le double registre étant au greffe de la sénéchaussée de Toulouse, par le greffier dépositaire actuel;
«Premier témoin. Il se rappelle avoir vu ledit Gio-Buonaparte, père de ladite Catherina, icelle mère dudit Fausto, en qualité de gentilhomme et homme d'armes de M.Valerio Orsini, aux appointemens de la république de Florence. Sur ces documens généraux, a été accordé le quartier de noblesse
Les Chefs de Kebec voyans que l'on ne pouvoit lors tirer preuve suffisante pour faire mourir le meurtrier, l'on demeura d'accord avec les Capitaines Sauvages & l'accusé, qu'il donneroit son fils, & Esrouachit l'un desdits Capitaines & parent dudit accusé, un autre des siens, & que tous deux demeureroient pour ostages jusques
Il se rendra dans les îles de la Madelaine, au nord de la Sardaigne, où il recevra des ordres nouveaux du vice-amiral Brueys. Il se conformera exactement aux ordres qu'il recevra dudit amiral, qui lui envoie un officier de marine intelligent pour diriger tous ses mouvemens. Au général Vaubois. Je vous fais passer, citoyen général, un ordre pour le général Mesnard.
»L'ordonnance de prise de corps, rendue par le directeur du jury dudit arrondissement, le même jour, contre lesdits Sébastien Boitel, César Herbaux, Eugène Stofflet, François Grouard et François Vidocq; »Le procès-verbal de la remise de leurs personnes en la maison de justice du département, du vingt et un brumaire dernier;
"Le Corps municipal rappelle aux citoyens auxquels l'usage dudit temple est accordé, les dispositions de la loi sur le libre exercice des cultes et notamment aussi la peine qu'ils encourraient d'après l'article V du décret du 11 courant, s'ils admettaient ou appellaient au ministère de leur culte un citoyen qui ne se serait pas fait donner acte par la municipalité de sa soumission aux lois de la République."
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