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Mis à jour: 16 mai 2025
Puis, autour du grand salon, sous les cinq lustres, une valse que l'orchestre jouait avec des éclats de trompette, berçait les couples, le fils du receveur général et la soeur du maire, l'un des substituts et une demoiselle en bleu, l'autre des substituts et une demoiselle en rose. Mais un couple surtout soulevait un murmure d'admiration, le commissaire central et la femme du proviseur galamment enlacés, tournant avec lenteur; il s'était hâté d'aller faire une toilette correcte, habit noir, bottes vernies, gants blancs; et la jolie blonde lui avait pardonné son retard, pâmée
«Voici comment ce service est maintenant organisé: «Il y a auprès de chaque sénat du royaume (Turin, Chambéry, Nice, Gênes et Casale) un bureau des pauvres qui se compose: «1° D'un AVOCAT DES PAUVRES qui très-souvent a le grade de sénateur, avec un nombre proportionné de substituts, selon l'étendue de la juridiction du sénat: ces substituts sont tous avocats, ils font partie de la magistrature et passent ensuite
Par une loi de 1840, les procureurs généraux, les procureurs du roi et leurs substituts, étaient spécialement chargés de se transporter périodiquement sur les habitations, dans les maisons de ville et les bourgs, les uns tous les six mois, les autres tous les mois et toutes les fois qu'il y aurait lieu, pour s'assurer de l'exécution des règlements relatifs aux esclaves, et consigner les résultats de leurs tournées dans des rapports portant notamment sur la nourriture, l'entretien, le régime disciplinaire, les heures de travail et de repos des noirs; les exemptions de travail, motivées sur l'âge et les infirmités; l'instruction religieuse et les mariages des esclaves, etc., etc.
Ma chère, les substituts ne sont pas inamovibles! Avec l'imagination que vous avez vous pouvez vous figurer l'état violent d'Amyntas. Désormais, loin de marcher
L'accusateur public et ses substituts, épuisés de fatigue, brûlés d'insomnie et d'eau-de-vie, ne secouaient leur accablement que par un violent effort; et leur mauvaise santé les rendait tragiques.
Le ministre de la justice a porté toute son attention sur la composition des parquets, tant des cours souveraines que des tribunaux de première instance. Dans les premières, 74 procureurs généraux, avocats généraux et substituts, dans les secondes, 254 procureurs du Roi et substituts ont été renouvelés. Dans la magistrature inamovible, le ministère s'est empressé de pourvoir aux sièges vacants, soit par démission, soit par toute autre cause. A ce titre, ont déj
Chaque soir, une foule de bazochiens éblouis encombrait l'atelier Simaise. Avec un piano de louage, tout ce monde polkait, valsait, scottischait on scottische encore en Normandie... «Je finirai bien par en marier une,» se disait le père Simaise; et le fait est que, la première partie, toutes les autres auraient suivi. Malheureusement la première ne partit pas, mais il s'en fallut de bien peu. Parmi les nombreux valseurs de ces demoiselles, dans ce corps de ballet d'avoués, de substituts, de notaires, le plus enragé pour la danse était un avoué veuf, très-assidu près de la fille aînée. Dans la maison on l'appelait «le premier avoué dansant», en souvenir des ballets de Molière; et certes,
Dimanche 29 avril. Vraiment, j'ai beau chercher, je ne puis m'expliquer l'intensité de la haine contre nous. Pour moi, les journalistes n'ont pas été des critiques, ils ont été des substituts de procureurs du Roi ou de la République. Ah quels pudibonds! et cependant... Jeudi 3 mai.
Le ministre de la justice a porté toute son attention sur la composition des parquets, tant des cours souveraines que des tribunaux de première instance. Dans les premières, 74 procureurs généraux, avocats généraux et substituts, dans les seconds, 254 procureurs du Roi et substituts ont été renouvelés. Dans la magistrature inamovible, le ministère s'est empressé de pourvoir aux siéges vacants, soit par démission, soit par toute autre cause. A ce titre ont déj
Tous les crimes attribués par l'article 2 au tribunal spécial, seront poursuivis d'office, et sans délai, par le commissaire du gouvernement, encore qu'il n'y ait pas de partie plaignante. Les plaintes pourront être reçues indistinctement par le commissaire du gouvernement, par ses substituts, par les officiers de gendarmerie ou de police, qui seront en tournée, ou résidant dans le lieu du délit.
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