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Mis à jour: 6 mai 2025
L'empereur peut proroger, ajourner et dissoudre la chambre des représentans. La proclamation qui prononce la dissolution, convoque les collèges électoraux pour une élection nouvelle, et indique la réunion des représentans dans six mois au plus tard. Durant l'intervalle des sessions de la chambre des représentans, ou en cas de dissolution de cette chambre, la chambre des pairs ne peut s'assembler.
A peine nos voyageurs y étaient-ils entrés, qu'ils virent, non sans une juste inquiétude, le peuple s'assembler, en tumulte, autour de ce bâtiment. Cette agitation était produite par les ravages qu'exerçaient sur la côte des pirates chrétiens montés sur deux galères; ils capturaient les vaisseaux des Maures, enlevaient les habitants, massacraient tout ce qui faisait résistance. La population de Rama, exaspérée par ces violences, avait résolu d'en tirer vengeance sur les Francs que le hasard mettait
En 382, une loi porta: «Soit que toutes les provinces réunies délibèrent en commun, soit que chaque province veuille s'assembler en particulier, que l'autorité d'aucun magistrat ne mette ni obstacle ni retard
Cercamp, dans le pays d'Artois, fut choisi pour le lieu où l'on devait s'assembler.
Si elle me regarde au contraire comme un mourant, j'obtiendrai d'elle qu'elle ne me quitte point. Elle désire trouver un moyen de rompre son exécrable mariage, le hasard nous le présente: les geôliers vont s'assembler, ils enfonceront la porte, et voici un esclandre tel que peut-être le marquis Crescenzi en sera effrayé, et le mariage rompu."
Cependant on s'agitait autour du Premier Consul pour empêcher son consentement définitif. Les hommes qui l'approchaient ordinairement, et qui jouissaient du privilége de lui donner leurs conseils, combattaient sa détermination. Le parti du clergé constitutionnel se remuait beaucoup, dans la crainte d'être sacrifié au clergé insermenté. Il avait obtenu l'autorisation de s'assembler, et de former une espèce de concile national
Le droit de prise cesse. On pourra résister aux procureurs, et s'assembler contre eux par cri, ou par son de cloche. Plus de don sur le domaine. Tout don est révoqué, en remontant jusqu'
»Si j'en puis juger par les rapports du petit nombre d'amis qui se groupèrent autour de moi, le cri de réprobation dont je parle outrepassa tout précédent, toute circonstance analogue, même les cas où des motifs politiques ont animé la calomnie et doublé l'inimitié. Je fus averti de ne point paraître dans les théâtres, de crainte que je ne fusse sifflé, ni d'aller exercer mes droits dans le parlement, de crainte que je ne fusse insulté dans la route. Le jour même de mon départ, mon plus intime ami m'a dit ensuite qu'il était dans l'appréhension de voies de fait de la part du peuple qui pourrait s'assembler
Le corps législatif ne doit point s'assembler lui-même: car un corps n'est censé avoir de volonté que lorsqu'il est assemblé; et, s'il ne s'assemblait pas unanimement, on ne saurait dire quelle partie serait véritablement le corps législatif; celle qui serait assemblée, ou celle qui ne le serait pas.
25,000 protestants, ayant pour eux les huit capitouls, devaient célébrer la Cène le 17 mai; le parlement leur défend de s'assembler et ordonne aux étrangers de sortir de la ville. Un cordelier défroqué, chef des calvinistes, les excite
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