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Mis à jour: 29 mai 2025
Sous les règnes de Louis XII, de François Ier et de Henri II, furent faits les règlements les plus importants pour l'administration de la ville et dont quelques-uns sont encore en vigueur, principalement ceux qui regardent les fontaines, les marchés, les boucheries, le pavage, les égouts, etc. Les carrosses, qui commencent
Mais les plus anciens règlements que nous possédions sont ceux qui nous ont été conservés par le prévôt des marchands Estienne Boileau, au début des Registres des Métiers, recueillis vers l'an 1260. La partie qui concerne la boulangerie est la plus développée de toutes celles du Livre.
72. Les ministres sont responsables, 1º de tout acte de gouvernement signé par eux, et déclaré inconstitutionnel par le sénat; 2º de l'inexécution des lois et des réglements d'administration publique; 3º des ordres particuliers qu'ils ont donnés, si ces ordres sont contraires
Mejean répondit que Salvato, militaire, devait connaître mieux que personne la rigidité des règlements militaires; qu'il lui était impossible de confier
J'affirme, seigneur don Quichotte, répondit don Diego, que tout ce qu'a dit et fait Votre Grâce est tiré au cordeau de la droite raison, et je suis convaincu que, si les lois et les règlements de la chevalerie venaient
Je me suis contenté d'étudier les règlements autrichiens, de les remettre en vigueur et de suppléer aux lacunes qu'avait laissées la séparation de l'Autriche. Mieux j'ai connu l'organisation de ces troupes, et plus j'ai été convaincu qu'il fallait être extrêmement réservé et ne faire aucun changement. Je vais entrer dans les détails que désire Votre Excellence.
Je me suis reposée ces deux nuits de tout le bavardage de la journée, et je ne sais pas si j'aurai le temps de retravailler avant mon départ; car me voici dans le détail des comptes et règlements, et je n'ai plus l'esprit qu'aux paquets, aux malles et au départ.
Attachée, par situation, aux doctrines des réformés, Elisabeth avait, en commun avec le clergé catholique, le goût de la pompe et de l'autorité. Aussi tels furent ses premiers règlements en matière de religion que la plupart des catholiques ne répugnaient point
Les conquérants de nos jours, peuples ou princes, veulent que leur empire ne présente qu'une surface unie, sur laquelle l'oeil superbe du pouvoir se promène sans rencontrer aucune inégalité qui le blesse ou borne sa vue. Le même code, les mêmes mesures, les mêmes règlements, et, si l'on peut y parvenir graduellement, la même langue: voil
Il est vrai que les règlements de noire association décrètent la mort contre les délateurs et les profanes, dit un Canadien-Français; mais avant de condamner ce jeune homme, on devrait l'entendre.
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