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Mis à jour: 7 juillet 2025


Et vous ignorez les noms de ces hommes? J'ai cru voir sur la manche de l'un d'eux, dit Lavenay avec aplomb, les galons de sergent. Si je ne me trompe encore, continua-t-il en regardant Tony, un autre était caporal. Vous écrivez, secrétaire? demanda le marquis. Un autre était caporal... répéta Tony sans broncher. L'appel de ce matin les aura fait connaître sans doute, fit observer Lavenay.

Il me fait signe de ne pas bouger; et, lui-même, la tête inclinée, le sourcil froncé, il écoute... L'appel de Frantz. "Hou-ou!"

C'est lui, ce Mouffe, qui, tous les soirs, après l'appel, chaussé de chaussons de lisière, rampe autour des marabouts pour épier le moindre bruit, et qui répète toutes les cinq minutes, d'une voix nasillarde de prêtre idiot: Je veux entendre le plus profond silence! Quels êtres, mon Dieu!

Aux termes de l'acte de 1880 sur les territoires du Nord-Ouest, tout jugement prononcé dans le Nord-Ouest et emportant la peine capitale est susceptible d'appel devant la cour du banc de la Reine de la province de Manitoba. Les formes, selon lesquelles l'appel doit être interjeté, doivent être déterminées par une ordonnance du lieutenant-gouverneur en conseil.

Dans les appels contre les arrêts de chancellerie, le chancelier informera le tribunal des motifs de sa première décision, mais n'aura pas voix délibérative; et si l'appel a lieu pour erreur dans un jugement de la cour suprême, les juges de cette cour exposeront de même les motifs de leur arrêt, mais ne pourront prendre part

«La Russie, dans l'éventualité de la marche d'Ibrahim sur Constantinople et de l'appel du Divan, franchira le Bosphore avec des troupes de débarquement et sera chargée de la défense de Constantinople au nom de l'Europe; Les autres puissances pourront alors faire passer les Dardanelles

L'objection que l'appel

Nos premiers législateurs révolutionnaires, par l'aversion qu'inspiraient les parlements, avaient supprimé les tribunaux d'appel, et placé un seul tribunal par département, présentant un premier degré de juridiction pour les justiciables du département, et un second degré de juridiction, un tribunal d'appel, pour les départements voisins. L'appel avait lieu, non pas de tribunal inférieur

«En ce qui touche l'appel de la sentence du Châtelet du 29 septembre 1778, met l'appelation et ce dont est appel au néant; émendant, ordonne que ledit Cazeaux sera par provisoire élargi des prisons il est détenu par l'huissier de la cour de service,

L'appel aux peuples de 1792 fut proclamé; le Brabant seul y répondit. La révolution du Brabant fut étouffée. La révolution de 1830 arriva; le gouvernement provisoire appela les peuples

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