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M. Abrial, qui avait le portefeuille de la justice, y fut également nommé. Le premier consul réunit les deux ministères sous la dénomination de ministère du grand-juge, qu'il confia
Nous mandons et ordonnons que l'état des biens que nous avons annexés au duché de Lodi, soit envoyé par notre grand-juge aux cours d'appel du lieu où ils sont situés, pour être inscrit au greffe, afin que personne n'en puisse prétexter cause d'ignorance; notre intention étant que ces biens soient exceptés des dispositions du Code Napoléon, et possédés toujours et en entier par les titulaires du duché, comme en faisant partie intégrante.
Il fut résolu, en outre, que le grand-juge Régnier rédigerait un rapport sur le complot qu'on venait de découvrir, sur les motifs de l'arrestation de Moreau, et que ce rapport serait communiqué au Sénat, au Corps Législatif, au Tribunat.
[En marge: Moreau, ayant refusé de s'ouvrir au grand-juge, est livré
En conséquence, et après avoir réuni en conseil privé dans notre palais de Saint-Cloud, le 2 du présent mois, l'archi-chancelier de l'empire, l'archi-trésorier, le connétable, le grand-juge et ministre de la justice, les ministres des relations extérieures et de la guerre, les sénateurs François de Neufchâteau, Laplace et Fouché; les conseillers-d'état Régnault de Saint-Jean-d'Angely et Lacuée; et les membres de la cour de cassation Muraire et Oudart, nous avons déclaré et déclarons faire grâce de la peine capitale
J'obtiens enfin la promesse d'un sursis, et une lettre pour le grand-juge Barberimio; ce chef d'un tribunal de sang, redoutant l'effet de mon crédit, promit tout ce que je voulus.
Monsieur Régnier, grand-juge, au moment de la paix générale, j'ai réuni le ministère de la police
Daunou était oratorien, député du Pas-de-Calais, homme de bonnes moeurs, bon écrivain: il avait rédigé la constitution de l'an III, il fut le rédacteur de celle de l'an VIII: il a été archiviste impérial. Jacqueminot était de Nancy, il est mort sénateur. Lebrun fut troisième consul. Regnier devint grand-juge et duc de Massa. Les commissions législatives intermédiaires délibéraient en secret.
3. Indépendamment de leurs noms de baptême et de famille, ils auront le droit d'y joindre celui de Napoléon. Notre grand-juge fera remplir
Le grand-juge fit en conseil un rapport officiel sur cette circonstance, et l'arrestation du général Moreau fut ordonnée. Il faut, lui dit-il, vous montrer équitable et relâcher cet homme.»
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