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Mis à jour: 5 juin 2025
Il faut que le général Dommartin fasse embarquer sur-le-champ son artillerie, de manière qu'au 5 floréal, il n'y ait plus aucun chariot
Depuis mes lettres des 30 germinal et 3 floréal, nºs 683 et 684, l'état de l'épidémie a changé en bien. Nous ne perdons plus qu'environ 12 hommes, français ou auxiliaires. La mortalité parmi les habitants a été, depuis le 1er du mois, de 64
A ces causes, nous avons décrété et décrétons le présent statut, auquel, en exécution de l'article 14 de l'acte des constitutions de l'empire, du 28 floréal an 12, nos successeurs seront tenus de se conformer. NAPOL
Le général en chef me remit le 1er floréal une lettre qui lui était adressée par le capitaine du corps du génie Michaux, commandant de Cathiéh, en date du 13 germinal: voici ce qui pouvait m'intéresser: «Une maladie dangereuse s'est déclarée dans le fort le 10 de ce mois; les symptômes sont un mal de tête, des bubons dans les aines, ou sous les aisselles, et le délire.
J'ai reçu votre lettre de Gênes et j'ai vu le zèle et l'activité que vous y avez montrés. À la commission chargée de l'armement de la Méditerranée. Par ma dernière lettre datée du 9 floréal, j'ai envoyé l'ordre au convoi de Marseille de se rendre
Les constitutions de l'empire, nommément l'acte constitutionnel du 22 frimaire an VIII, les sénatus-consultes des 14 et 16 thermidor an X, et celui du 28 floréal an XII, seront modifiés par les dispositions qui suivent. Toutes les autres dispositions sont maintenues et confirmées. Art. 2. Le pouvoir législatif est exercé par l'Empereur et par deux chambres. Art. 3.
9. Les membres du tribunal qui, aux termes de l'acte du sénat conservateur, en date du 17 fructidor an 10 devaient rester jusqu'en l'an 19, et dont pouvoirs avaient été, par l'article 89 de l'acte des constitutions de l'empire, du 28 floréal an 12, prorogés jusqu'en l'an 21, correspondant
«Au mois de floréal suivant, Son Excellence le ministre de la justice me demanda les pièces relatives
6 floréal. Sortis de Langenthal
Le 3 floréal, l'ordonnateur de la huitième division militaire, faisant fonctions d'ordonnateur en chef de l'armée, demanda les états et la répartition des officiers de santé. Le 9, j'écrivis
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