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Mis à jour: 1 juin 2025
Les journées des 29 et 30 novembre (8, 9 frimaire an IX) furent employées par l'armée française
Les consuls de la république, en conformité de l'art. 5 de la loi du 23 frimaire, qui règle la manière dont la constitution sera présentée au peuple français, après avoir entendu le rapport des ministres de la justice, de l'intérieur, de la guerre et de la marine. Proclament le résultat des votes émis par les citoyens français sur l'acte constitutionnel.
[Note 535: Strassb. Zeitung, 6 frimaire (26 nov. 1794). On l'y dépeint comme le sultan de Strasbourg, impitoyable pour les enfants gémissants qui demandent
Du pommier, du poirier, du cormier et des cidres, etc. Paris, 1804, in-12, 2 vol., fig. Cantique maçonnique, improvisé pour le banquet du 18 frimaire, an XIII, et chanté dans la Loge de la Fidélité,
Dès que l'arrêté qui traduisait madame du Barry et ses co-accusés devant le tribunal révolutionnaire fut rendu, son procès ne dura pas longtemps. Le 3 décembre (13 frimaire an II), Fouquier lit
Le 2 frimaire au matin (23 novembre 1795), le canon français réveilla les Autrichiens, qui s'attendaient peu
Billaud-Varennes, dans un rapport mal écrit, mais habile, dévoila ces inconvéniens, et fit rendre le décret du 14 frimaire an II (4 décembre), modèle du gouvernement provisoire, énergique et absolu. L'anarchie, dit le rapporteur, menace les républiques
1er décembre (10 frimaire.) Napoléon,
L'aviso le Turbulent, parti de Toulon le 12 frimaire, entra le 14 nivôse dans le port d'Alexandrie avec des dépêches du gouvernement, et d'excellentes nouvelles, qui parvinrent au quartier-général du Kaire le 18, et furent annoncées
L'article 75 du titre VIII de l'acte constitutionnel du 22 frimaire an 8, portant que les agens du gouvernement ne peuvent être poursuivis qu'en vertu d'une décision du conseil-d'état, sera modifié par une loi. Titre V. Du pouvoir judiciaire.
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