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Mis à jour: 7 mai 2025


Suivant le Record de la Cour du Charbonnage du dernier juin 1607, les arèniers ont le droit de faire visiter deux ou trois fois l'année, aux dépends des exploitans, les travaux entrepris et poursuivis dans le district de leur arène. Ces visites avaient pour objet de mettre

Mr. le procureur général Leclercq, avait fait alors, comme avocat plaidant, un mémoire très lumineux, pour démontrer que les arènes devaient être réparées et entretenues par les exploitans. Aussi, il y a tout Ceci ne fût pas arrivé aux Voir-Jurés. lieu de croire que ce mémoire, dessillant les yeux aux exploitans, aura déterminer la transaction dont il s'agit.

Quelle est donc cette manie de métamorphoser en obligation une véritable prérogative dont les exploitans ne pourraient user ni se prévaloir eux-mêmes, qu'en se disant autorisés par l'arènier?

Comme les exploitans ne pouvaient, sans le gré des propriétaires, pénétrer dans leurs fonds pour y établir des travaux,

Dans cet état de choses et bien que nantis de l'Arrêt du 9 pluviôse an X, les exploitans du Gosson, n'en transigèrent pas moins avec les arèniers de Blavier, auxquels ils payèrent six mille francs pour arrérages et auxquelles ils s'obligèrent de payer

plusieurs doit être entretenue aux communs frais et costenges ce mot communs ne peut concerner l'arènier dont la propriété est indivise, mais il doit nécessairement s'appliquer aux exploitans dont les travaux viennent communiquer

Le cens d'arène a son origine dans les obligations contractées par le Gouvernement envers les arèniers. En acquitant ces obligations, les exploitans n'acquittent pas une dette, une charge personnelle et dépendante de leur volonté; mais ils paient une dette

Les exploitans étaient tenus de conserver en magasin le tantième du produit des extractions appartenant aux arèniers. des exloitans cherchèrent en vain

Ce jugement condamne les exploitans de la Haye,

Pressés, non seulement de jouir, mais de se couvrir de leurs capitaux, le grand nombre des exploitans osèrent enlever les serres et les piliers qui, placés sous la Sauve-Garde des Lois, étaient consacrés

Mot du Jour

cuthbert

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