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Mis à jour: 7 mai 2025
Dans le duché de Limbourg, il existait une chambre, dite Tonlieux, qui dirigeait aussi les exploitations des mines de houille, et jugeait les contestations qui intervenaient entre les propriétaires, les arèniers et les exploitans. Cette cour avait en outre dans ses attributions la voirie rurale.
Si dans cette circonstances, l'autorité ne se fût interposée entre les arèniers, les exploitans, les Meuniers, la Ville de Liége et le Chapitre cathédral, si le consentement de l'arènier eût seul suffi, que fussent devenus tous les intérêts qui se pressaient pour s'opposer
L'arènier ne peut donc acquérir la connaissance de l'étendue de la mer d'eau de son arène que par les propres faits des exploitans. Tout ce que peuvent aujourd'hui les arèniers pour justifier leurs droits, et c'est aussi, ce semble tout ce qu'ils doivent, c'est de s'étayer sur les Coutumes et usages consacrés par l'ancienne législation; c'est de prouver par leurs registres que dans tel district houiller ils ont reçu le cens d'arène; que telle exploitation nouvelle est dans l'enceinte ou
Toute société d'exploitans, abandonnant ses travaux, était tenue de présenter aux arèniers, ses puits et ustenciles, afin que ceux-ci, s'ils le jugeaient convenable, pussent reprendre et continuer les travaux. En entreprenant l'exploitation d'une couche, les exploitans étaient dans l'usage d'offrir
Ce fût en vain que pour arrêter et prévenir les procédures dispendieuses qui éclatèrent de toute part entre les administrations de bienfaisance de la ville de Liége, propriétaires d'Arènes, et les exploitans de houille, les ci-devant préfets tentèrent de concilier les différens en persuadant les exploitans de servir le cens d'Arène.
Ce jugement motivé en entier sur les usages, coutumes et édits, porte avec lui l'empreinte de la science du mineur de l'impartialité la plus exacte, répousse avec équité les moyens des exploitans, et fait honneur aux juges qui l'ont rendu et qui l'ont confirmé.
Nul doute qu'avant la construction des arènes, des exploitans n'eussent déj
Pour étayer leurs moyens, les exploitans se prévalurent d'un arrêt rendu le 9 pluviôse an X, par la Cour de Liége, au profit des maîtres de l'exploitation Gosson, contre les arèniers de Falloise et Borret; Arrêt motivé, sur ce que, le canal de cette arène, était obstrué et desséché.
L'obstination prévalut; les actions s'accumulèrent; et les exploitans, forcés dans tous leurs retranchemens, dans tous leurs moyens de défenses, s'adressèrent sans succès au Gouvernement français puis [iii] au Gouvernement belge pour se soustraire
"Le conseil des mines qui n'a d'autre but que de favoriser les exploitans, avait d'abord proposé au ministre de l'intérieur, de faire évoquer au conseil d'état, toutes les causes entre les arèniers et les exploitans, afin de traiter la question administrativement et de dépouiller les tribunaux du pays qu'ils trouvait trop favorables aux arèniers .
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