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Mis à jour: 14 mai 2025
Le colonel Desroys dirigea au reste les débats avec une impartialité remarquable. On pouvait même remarquer l'intérêt très-réel qu'il portait aux accusés, intérêt qu'il ne se donnait pas la peine de cacher. Le capitaine-rapporteur lut d'abord l'acte d'accusation. En voici les parties principales: Le sieur Henry de Puiseux est accusé: 1° D'avoir fomenté une rébellion contre les lois existantes;
Dès le premier jour, les nouvelles autorités supérieures, les préfets des départements reçurent pour instruction de fermer les yeux sur les contraventions aux lois ecclésiastiques existantes, en tant qu'on ne troublerait pas le repos public. Les prêtres réfractaires apparurent partout, reçus avec enthousiasme dans les villes et les campagnes, sauf par le parti républicain, qui se sentait désormais surveillé et vaincu d'avance, malgré que la République continuât
Les lois existantes en fournissaient le moyen. Le Premier Consul s'y opposa . On dirait, ajouta-t-il, que j'ai voulu me débarrasser de Moreau, et le faire assassiner juridiquement par mes propres créatures. Il chercha donc un moyen terme.
Les machines existantes, voulons-nous dire, ne font qu'exécuter le travail qui leur a été tracé; elles ont des membres qui obéissent docilement aux ordres précis que l'homme leur a donnés; mais elles ne font que cela, elles ne raisonnent pas, elles n'ont pas de cerveau qui leur soit propre, en un mot.
«Considérant, sur les autres accusations, que, par rapport au sieur Durban, curé de Charlas, on ne voit que des omissions et négligences sans dessein criminel dans la rédaction de l'acte mortuaire de Guillaume, fils de Solar, et que, dès lors, il doit être déchargé d'accusation, en lui enjoignant de se conformer dorénavant aux lois existantes sur la tenue des registres de baptêmes, mariages, sépultures;
Les publications venant de Sainte-Hélène s'amoncellent rapidement les unes sur les autres, et on peut prévoir le moment où la dernière aura vu le jour. Quatre-vingt-quatre années ont passé depuis qu'un public avide absorba, en cinq mois, cinq éditions des lettres de Warden, soixante-dix-huit depuis que les acheteurs du livre d'O'Meara envahissaient les boutiques des libraires. Il est permis de souhaiter que son Journal manuscrit, qui dort quelque part en Californie, puisse être bientôt publié dans son intégrité, car il est, dit-on, plein de détails curieux et originaux et, en même temps, il nous expliquera peut-être les contradictions existantes entre la Voix de Sainte-Hélène et les communications adressées par l'auteur soit
Pifm. od Radosl. Les associations, existantes parmi le peuple en Italie, sous le nom de frères Jurés (Fratelli Giurati,) paroissent être une imitation des amitiés, des Morlaques, & des autres nations de la même origine. La différence entre ces Frères & les Pobratimi ne consiste pas seulement dans le défaut de cérémonie; mais surtout encore dans le but, qui est louable dans les contrées Esclavonnes, & qui en Italie au contraire, est nuisible
Stépane Arcadiévitch sourit; il connaissait parfaitement les sentiments de Levine, et savait que pour lui toutes les jeunes filles de l'univers se divisaient en deux catégories: dans l'une, toutes les jeunes filles existantes, ayant toutes les faiblesses humaines en partage, des jeunes filles bien ordinaires! l'autre catégorie, composée d'elle seule, sans la moindre imperfection et au-dessus de l'humanité entière.
Vu que les lois existantes sur la manière de procéder aux jugemens des délits militaires n'ont pas prévu le cas où se trouve l'armée par sa composition actuelle; qu'il est juste et urgent que les troupes de terre et de mer, les soldats, matelots et autres employés
Après? Le fait d'organiser une société secrète, ou de s'y affilier, sera puni rigoureusement. Bien, pour l'avenir; mais les sociétés existantes? J'expulserai, par voie de sûreté générale, tous ceux qui seront notoirement connus pour en avoir fait partie.
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