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Mis à jour: 14 juin 2025


21° Le port fixe doit être réglé au taux de la plus basse de toutes les taxes de poste actuellement existantes, parce qu'il n'est pas possible d'en élever aucune. Soit 1 décime pour les lettres circulant dans l'arrondissement d'un même bureau de poste, et 2 décimes pour toutes lettres envoyées de bureau

Je lisais pour la première fois le nom de cet empereur, retracé en caractères hiéroglyphiques, et on le chercherait vainement ailleurs sur toutes les constructions égyptiennes existantes entre la Méditerranée et Dakkéh en Nubie, limite extrême des édifices élevés par les

Biographie des hommes vivants. Michaud, 1816, tom. I, page 214. Cependant toutes les factions étaient en mouvement. Celle des fructidorisés paraissait persuadée de son influence; mais elle n'avait aucun partisan dans les autorités existantes. Napoléon pouvait choisir entre plusieurs partis

Ramsay les noms des principaux Huguenots qui vinrent s'établir dans la Caroline après la révocation de l'édit de Nantes, et qui ont formé les souches des familles aujourd'hui existantes les plus respectables de cet Etat.

2. Les lois maintenant existantes sur la convocation aux élections, sur leur ordre, le mode de voter, de recueillir les suffrages et de proclamer le résultat, seront observées aux élections fixées par la présente constitution au premier lundi de novembre 1822, en tout ce qui sera applicable, et la législature actuelle fera les lois qui pourraient encore être nécessaires pour ces élections, conformément

Modification de l'organisation judiciaire. Moyens d'agir sur la magistrature sans abroger expressément l'inamovibilité des juges. QUATORZIÈME DIALOGUE. Des institutions antérieurement existantes Ressources que Machiavel leur emprunte. Garantie constitutionnelle. Que c'est une immensité absolue, mais nécessaire, accordée aux agents du gouvernement. Du ministère public.

Prada, redevenu très correct et charmant, eut un léger haussement d'épaules, plein du scepticisme de sa génération, uniquement désireuse de maintenir les choses existantes, pour en tirer le plus de profit possible. A quoi bon? murmura-t-il. Trop de livres! trop de livres! Non, non! reprit passionnément le vieillard, il n'y a jamais trop de livres! Il en faut, et encore, et toujours!

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