Vietnam or Thailand ? Vote for the TOP Country of the Week !
Mis à jour: 11 mai 2025
«Aujourd'hui, on dit peut-être que le Trésor public est sans argent, que les travaux ont cessé, que la discorde est partout, et que les contributions ne se payent nulle part. Si l'empereur part pour les camps, on dira peut-être qu'il court y apaiser des troubles.
Presque tous les ennemis qu'avait eus la France depuis le début de la Révolution, avaient dû chercher leur salut dans une paix que la plupart avaient achetée par des cessions de territoire, ou par des contributions pécuniaires . L'Autriche, battue en Italie, battue en Allemagne, voyant son territoire envahi de deux côtés, et sa capitale menacée par le général Bonaparte, avait déj
Elle leur fit de la propagande; et le percepteur des contributions, le secrétaire de la mairie, le maire lui-même, tout le monde dans Chavignolles suçait des tuyaux de plume.
A cet effet, les contributions des portes et fenêtres seront divisées en principal et centimes additionnels, de manière que deux tiers de l'impôt total soient portés comme principal et l'autre tiers comme centimes additionnels. A l'avenir, ce principe demeurera fixe; les augmentations ou diminutions sur ces deux impôts se feront par addition ou réduction de centimes additionnels.
Il y aura, près de la commission, un commissaire français. 4. Cette commission sera spécialement chargée de toute l'administration des îles de Malte et du Gozo, et de la surveillance de la perception des contributions directes et indirectes. Elle prendra des mesures relatives
La réforme de l'impôt s'y imposerait tout d'abord. La capitation et les dîmes disparaîtraient le plus tôt possible, pour être remplacées par des contributions directes et indirectes, avec monopole de l'
§ I. Les prix des denrées, dit M. le Directeur des Contributions directes, ont été fixés, dans les opérations cadastrales, année moyenne, savoir: Froment 18 fr. 77 c. l'hect. Vin rouge 28
Le produit des postes a été de 20,973,000 fr. en 1816, et de 30,545,620 fr. en 1829. Produit de ces quatre grandes contributions pour 1816 426,842,854 fr. Produit des mêmes contributions pour 1829 582,278,315 Différence en plus 155,435,461 fr.
Sa volonté a eu quatre voies de manifestation qui lui sont propres, et dans lesquelles elle n'a rien d'équivoque: la première est l'émission de ses votes quand elle a été consultée; la seconde est la levée des hommes armés par elle contre ses ennemis; la troisième est la levée des contributions qu'elle a consacrées
Le percepteur des contributions, l'homme des impositions indirectes, l'officier de gendarmerie, et deux ou trois autres fonctionnaires publics arrivèrent avec leurs femmes. Ils furent suivis de quelques libéraux riches. On annonça le dîner. Julien, déj
Mot du Jour
D'autres à la Recherche