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Mis à jour: 24 juillet 2025
Il en est de même des caïds institués depuis peu comme juges de paix, et qui perçoivent en outre dans chaque cercle la lezma ou impôt de capitation. Que produit cet impôt? Je sais seulement que le cercle du fort paye une lezma annuelle de quatre-vingt mille francs. Connais-tu la population de la Kabylie? Le dernier recensement quinquennal la porte
Une taxe de trois pour cent sur les propriétés, une capitation d'une livre par personne avaient été imposées par les Génois. Si les mesures préparatoires de ces impôts avaient déj
Des contributions directes, personnelles et réelles, sont établies dans une grande partie du royaume. Dans l'Artois et dans les provinces qui l'avoisinent, on paie peu de contributions directes; la corvée n'y existe pas; la taille et la capitation y sont converties en impositions indirectes. Il en est de même des contributions par les propriétaires de fonds: les centièmes établis depuis deux siècles étaient bien loin de produire une imposition proportionnée
Le malheureux était un préfet des environs, qui revenait chargé de la capitation de son village, et qui ne savait rien des événements de la ville. Hélas! il en fut la première victime. À l'entrée d'un faubourg, il reçut un coup de feu qui le renversa de son cheval; laissé pour mort, on le dépouilla des 1,500 fr. qu'il portait, de son zarape, de son cheval et de son chapeau.
La réforme de l'impôt s'y imposerait tout d'abord. La capitation et les dîmes disparaîtraient le plus tôt possible, pour être remplacées par des contributions directes et indirectes, avec monopole de l'
Le privilége de l'habeas corpus ne sera suspendu qu'en cas de rébellion ou d'invasion, et lorsque la sûreté publique l'exigera. Aucun bill d'attainder ni loi rétroactive ex post facto ne pourront être décrétés. Aucune capitation ou autre taxe directe ne sera établie, si ce n'est en proportion du dénombrement prescrit dans une section précédente.
La base surprenait: Tout imposé est électeur. Tout homme de vingt-cinq ans. Cela voulait dire: tout le monde; car tous payaient la capitation. Quelle confiance illimitée dans l'excellence de la nature humaine, le patriotisme des masses et la modération des pauvres!
L'avènement de Constantin et du christianisme fut une ère de joie et d'espérance. Né en Bretagne, comme son père, Constance Chlore , il était l'enfant, le nourrisson de la Bretagne et de la Gaule. Après la mort de son père, il réduisit le nombre de ceux qui payaient la capitation en Gaule de vingt-cinq mille
La prostitution publique généralement volontaire forme, en Afrique, le principal revenu de quelques roitelets nègres. En Chine et au Japon, le gouvernement met d'office aux bateaux fleuris les femmes et même les filles vierges qui ne peuvent payer l'impôt de capitation.
Le fait est que le système financier est encore très primitif. L'impôt direct est fixé, non sur la terre, mais par «tête contributive», porezka glava. Le maximum de cette taxe est, pour les villages, de 15 thalaris de Marie-Thérèse, valant 4 fr. 80 c., de 30 thalaris pour les villes et de 60 pour Belgrade. 6 thalaris, ou environ 30 francs, telle est la contribution moyenne, dont 3 comme capitation et 3 comme taxe sur la fortune présumée. Il existe un grand nombre de classes et chacun est placé dans l'une d'elles, d'après son revenu. Les ouvriers payent une capitation annuelle qui varie de 2 fr. 40 c.
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