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Mis à jour: 5 juin 2025


Voici le tableau des constitutions: La monarchie que j'appellerai parlementaire de 1789, dissoute par les mouvemens du 14 juillet, des 5 et 6 octobre de la même année; La monarchie représentative de 1790, altérée par les évènemens des 21 juin et 17 juillet 1791; dissoute par ceux des 20 juin, 10 août, 2, 3, 4 septembre 1792 et 21 janvier 1793 ;

Les Loix qui affranchissent les Prêtres du Barreau & des Charges publiques, & les Constitutions qui défendent de reconnoître d'autres Prêtres que les Pasteurs, existent encore. Saint Ignace, qui le premier des Pères parle du Presbitérat, range partout les Prêtres au-dessus des Diacres, & les distingue des Laïcs; il nomme même le Presbitérat l'union des Apôtres de J. C. il étoit sans doute persuadé que les Prêtres avoient succédé aux Apôtres dans le ministère de la parole, la dispensation des Misteres, & l'usage des Clefs, & il leur prodigua les noms de Conseillers, de Sénateurs des

CONSTITUTIONS DES

Or, parmi beaucoup de livres sur l'avenir de la France, deviné phase par phase; sur le gouvernement temporel de la Providence, sur le principe générateur des constitutions, sur le Pape, sur les décrets de l'injustice divine et sur l'inquisition; voulant démontrer, sonder, dévoiler aux yeux des hommes les sinistres fondations qu'il donnait (problème éternel!)

Qu'ai-je besoin de cette assemblée, si, au lieu de me donner de la force, elle ne me présente que des difficultés? C'est bien le moment, lorsque l'existence nationale est menacée, de venir me parler de constitutions et de droits du peuple. Dans un cas semblable

Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français et roi d'Italie,

Après avoir assuré leurs droits privés par des lois civiles, leurs droits publics par des traités, les peuples ont voulu se mettre en règle avec leurs princes, et ils ont assuré leurs droits politiques par des constitutions. Longtemps livrés

Le pouvoir judiciaire est de tous les pouvoirs celui qui, dans les constitutions d'

L'Empereur, après avoir juré sur l'évangile d'observer et de faire observer les constitutions de l'Empire, fit proclamer, par l'archichancelier, le serment de fidélité du peuple Français représenté par les électeurs: ce serment fut spontanément répété par mille et mille voix.

Promulgation de l'acte additionnel aux constitutions de l'empire. 30 avril. Décret sur le renouvellement des autorités municipales. 6 mai, Lettre du ministre de la guerre aux préfets. 7 mai. Nouveau rapport du ministre de la policé générale sur la situation de l'empire. 9 mai. Décret de Napoléon sur le rapport ci-dessus. 10 mai. Arrivée a Paris du prince Lucien Bonaparte, frère de l'empereur.

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