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Mis à jour: 27 juin 2025
J'ignorais la profession qu'exerçait Cassenave, car il tranchait sur tout avec compétence, et l'on pouvait supposer qu'il avait passé par les métiers les plus divers, tandis que je discernai bien vite que deux autres membres du groupe, Gallus et Mérinos, étaient des artistes de génie. Gallus, musicien, s'adressait spécialement
Ne pourra néanmoins le tribunal spécial suspendre l'instruction et le jugement des procès de sa compétence, quand même il y aurait des prévenus d'émigration dans le nombre des accusés. Poursuite, instruction et jugement.
Autre, concernant un règlement sur la compétence et le mode de procéder dans les affaires relatives aux contributions dans les départemens de la Hollande. Autre, concernant l'imprimerie et la librairie dans les mêmes départemens. 2 janvier. Décrets relatifs aux rentes viagères sur l'état dont la préjouissance est dévolue au trésor public, comme subrogé aux droits d'un émigré.
Ainsi le sénat a une compétence plus restreinte que la cour des pairs de France, et les représentants ont un droit d'accusation plus étendu que nos députés.
Félicité soupirait, trouvant Madame insensible. Puis elle songea que sa maîtresse, peut-être, avait raison. Ces choses dépassaient sa compétence. Enfin, un jour, une vieille tapissière s'arrêta devant la porte; et il en descendit une religieuse qui venait chercher Mademoiselle.
On écarta immédiatement ce point, et un membre de la commission demanda qu'avant tout on décidât la question de compétence du concile. Cette proposition amena une discussion très vive, dans laquelle l'évêque de Gand (M. de Broglie) parla avec chaleur contre la compétence du concile. En définitive, la question posée: Le concile est-il compétent pour ordonner un autre mode d'instituer les évêques? huit voix se prononcèrent pour la négative , et les trois évêques députés
Elle est excellente musicienne, très passionnée pour l'art musical, intelligente; les cours de chant qu'elle a ouverts et qu'elle dirige si brillamment témoignent de toute sa compétence; c'est, en un mot, la femme que devait épouser un artiste qui, au milieu des difficultés sans nombre semées sur sa route, est assuré de trouver dans sa compagne encouragement et aide.
On introduisit ensuite Fouquet, qui portait le costume des bourgeois de l'époque, habit de drap noir avec manteau. Il s'excusa de paraître devant la Chambre sans robe de magistrat, déclarant qu'il en avait vainement réclamé une depuis un an. Sommé par le chancelier de prêter le serment qu'on exigeait alors des accusés, il s'y refusa, en renouvelant les protestations qu'il avait toujours faites contre la compétence de la Chambre de justice, et déclarant qu'il ne pouvait reconnaître que la juridiction du Parlement. Il ajouta que, ces réserves faites, il était disposé
«En dernière analyse, les débats ont prouvé: «1º Que des insinuations perfides avaient éveillé dans la tête de quelques individus des pensées très-coupables, et peut-être même des desseins criminels; mais qu'aucun mouvement séditieux n'avait éclaté dans Lyon; ce qui, sans justifier l'immoralité de plusieurs prévenus, écartait pourtant la compétence de la cour prévôtale, qui n'est juge, suivant l'article 9 de la loi du 20 décembre, que des séditions, quel qu'en soit l'objet.
Ces résultats prouvent une fois de plus que, malgré les allégations contraires, notre matériel technique de T. S. F. vaut largement celui de l'étranger; ils confirment en outre la compétence des officiers chargés d'établir notre réseau intercolonial.
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