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Mis à jour: 15 mai 2025
Avocat, il avait le code en horreur. Appelé en 1841, sur la recommandation de Ballanche,
«Si un nègre tente de fuir, le Code noir de la Jamaïque, laisse au tribunal, la faculté de le condamner
»Entre autres articles du Code rouge, il en est dont l'importance est exceptionnelle et dont il est utile de rappeler le texte. »Art. 27. Le roi des Loups, dépositaire des secrets de l'association, s'engage
Si elle est trop large, je te ferai ouvrir le ventre, et on le remplira de paille pour te grossir.» Kourroglou dit: «Tu me punis selon le code d'Abou-Horeyra. N'importe, j'essaierai la robe.» Il sortit de l'eau, et Nighara, de ses propres mains, lui passa la robe. Elle semblait avoir été faite pour lui.
L'année suivante, Champlain promulgua des ordonnances et des réglemens pour la bonne conduite des colons et le maintien de l'ordre. Ce petit code de lois, le premier qui ait été fait pour le Canada, ne paraît pas avoir été conservé. Ce serait une pièce curieuse pour l'histoire des premiers jours de la colonie. Il n'est pas non plus indigne de cette histoire de mentionner que c'est vers cette époque qu'il commence
Le code des préséances a été observé par le gouverneur avec un tact parfait. Il n'y aura pas matière
Pour diviser en deux parties les unités malfaisantes qui composent cette masse, on est obligé de prendre le Code pénal pour base d'appréciation. Bien entendu; le Code, c'est la conscience moderne.
Quelques formules de notre code français (ce ne sont que des formules!) rappellent seules le précepte de Jésus et la doctrine des apôtres. Si l'empereur Julien revenait tout
VIII. Le code pénal. Dagobert, un moment épouvanté des machinations ténébreuses et souterraines si dangereuses poursuivies par les robes noires, comme il disait, contre des personnes qu'il aimait, avait pu hésiter un instant
Les orateurs de mon conseil-d'état vous présenteront différens projets de lois, et entr'autres tous ceux relatifs au Code criminel. Je compte constamment sur toute votre assistance. Paris, le 27 octobre 1808. Réponse de l'empereur
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