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Mais depuis que les transactions, les ventes, les partages, ont divisé la propriété des arèniers, il leur eût été impossible de s'entendre et de s'unir, non seulement pour exploiter par eux-mêmes, mais encore pour exercer la plus grande partie des droits et prérogatives qui leur appartiennent.
Je le répète, je le demande encore, que peuvent les arèniers de toutes ces atteintes portées
Pour étayer leurs moyens, les exploitans se prévalurent d'un arrêt rendu le 9 pluviôse an X, par la Cour de Liége, au profit des maîtres de l'exploitation Gosson, contre les arèniers de Falloise et Borret; Arrêt motivé, sur ce que, le canal de cette arène, était obstrué et desséché.
Les contestations entre les arèniers et les exploitans, qui feront la matière de ce paragraphe, rentrent dans le domaine judiciaire. Néanmoins les exploitans, ayant tenté de s'affranchir de leurs obligations envers les arèniers, soit par les actes de concession qu'ils sollicitent, soit par des dispositions d'administration générale, il m'a paru important de développer la matière.
La nécessité d'avoir des juridictions spéciales, en matière d'exploitation, était donc reconnue de toute part : car les intérêts des arèniers, des exploitans, des propriétaires fonciers et terrageurs, s'entrechoquaient journellement.
Pour couvrir cette dépense, il fallait plus que les droits et prérogatives concédées aux arèniers comme prix d'encouragement. Les capitaux employés
Afin que les arèniers ne pussent mutuellement se porter préjudice; afin qu'ils pussent recueillir respectivement les fruits de leur dévouement; afin surtout d'empêcher les exploitans de porter préjudice
En analysant l'art. 8 de la paix de St-Jacques, Louvrex dit : "arène faisant fourche doit être entretenue aux frais communs des arèniers jusqu'
Quelque sacré que fut le droit du propriétaire terrageur, auquel les Lois accordaient action criminelle contre les exploitans qui se seraient furtivement introduits dans ses mines, les droits des arèniers semblaient prévaloir encore : car le sociétaire exploitant qui,
Depuis la révolution et notamment depuis la suppression de fait de la cour de Voir-Jurés, donc depuis 1794 jusqu'en 1805, les exploitans s'étaient crus affranchis de remplir leurs obligations envers les arèniers : ceux-ci de leur côté, presque tous dans la classe des rentiers et des propriétaires, ne virent dans l'oubli de leurs droits, qu'un nouveau sacrifice que leur imposaient les circonstances. Néanmoins de nombreux jugemens et arrêts, s'étant accumulés depuis 1804 jusqu'en 1809 sur les propriétaires d'exploitations les plus importantes, déterminèrent ces propriétaires, en l'année 1809,
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