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L'on concevra aisément que si les arèniers avaient le droit de faire surveiller, aux dépens des exploitans mêmes, les travaux souterrains, tant pour assurer la conservation de leurs droits que pour connaître les points ou les limites jusqu'où ils pouvaient les exercer, il était également naturel que ce droit, de faire surveiller, s'étendît depuis l'oeil de l'arène jusqu'au steppement.
Il s'ensuit encore, que nonobstant le gré obtenu des arèniers, la cour des Voir-Jurés pouvait intervenir d'office et prescrire, défendre ou permettre tel abattement qu'elle eût jugé utile ou nuisible
les deux questions suivantes : comment appliquer aux arèniers qui, en général ne sont ni ne peuvent plus être exploitans par la trop grande division de la propriété des arènes, comment dis-je, appliquer aux arèniers ces mots : A proportion que chacun s'en sert? un arènier non exploitant, et il en exista toujours, s'est-il jamais servi de son arène?
Le ministre a pensé que ce serait violer les Lois de la propriété, que d'interdire aux arèniers la faculté de se défendre devant les tribunaux naturels, et il a rejeté la pétition du conseil des mines. Celui-ci travaille
procureur-général et avocat Raick, lequel fut propriétaire de plusieurs exploitations notamment de la houillère Bonnefin. Dans la cause des arèniers des Blavier contre les maîtres de la houllière du Saoux
LES ARÈNIERS SONT-ILS DANS L'OBLIGATION D'ENTRETENIR ET R
Deuxièmement, et en supposant très-gratuitement sans doute, que Louvrex eût entendu parler des arèniers non exploitant, l'opinion ou l'erreur d'un particulier peut-elle être au dessus de la Loi, et prévaloir
Les discussions entre les arèniers et les exploitans n'offrirent jamais autant d'intérêt que de nos jours. Les exploitans ont un axiôme qui prouve qu'ils redoutent peu les discussions : un trait de plus, disent-ils, et nous plaiderons. Je l'ai dit, et je le répète : autant que personne, j'apprécie ce que la société doit aux exploitans, surtout
Que les arèniers exploitans aient entretenu leurs arènes, cela se conçoit, cela devait être; mais hors de ce cas, les arènes placées sous la Sauve-Garde des Lois, sont des monumens publics dont la charge est tout entière
d'exploiter les veines submergées et sans ce secours, seraient entièrement perdues." Enfin le jugement rendu par le tribunal de Liége, le 19 février 1806, confirmé par la cour d'appel, le 28 mars 1808, entre les arèniers de Gersonsfontaine et les maîtres de Lahaye, est tellement fort de faits et de principes, que je ne puis m'abstenir d'en faire ici l'extrait.
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