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Mis à jour: 8 juin 2025
«Le neveu de Dallas, fils du procureur-général américain, est arrivé ici, et a dit
procureur-général et avocat Raick, lequel fut propriétaire de plusieurs exploitations notamment de la houillère Bonnefin. Dans la cause des arèniers des Blavier contre les maîtres de la houllière du Saoux
Toutefois la métropole crut devoir modifier, après ce qui venait de se passer, le système gouvernemental qu'elle avait établi en Canada, de même que d'en changer les principaux fonctionnaires. Le général Carleton y arriva comme lieutenant-gouverneur en 66, avec un nouveau juge en chef et un nouveau procureur-général. Ce dernier emploi avait été confié au fils d'un réfugié français, M. Mazères, qui dut sa nomination
Le procureur-général Sewell se transporta
Malgré la réorganisation du conseil souverain auquel furent nommés de nouveau tous les anciens membres suspendus par M. de Mésy, et M. le Barrois, agent de la compagnie des Indes occidentales, et malgré le rétablissement de MM. Bourdon et de Peuvret dans leurs charges respectives de procureur-général et de greffier en chef du conseil, ce qui semblait donner complètement gain de cause au parti de M. de Pétrée, le ministère n'en chercha pas moins
VILLEMAIN, pair de France, vice-président du Conseil royal de l'Instruction publique; DE SCHONEN, pair de France, procureur-général
A peu près dans le même temps le juge en chef Allcock expirait et était remplacé par le procureur-général Sewell, et celui-ci par un jeune avocat, M. Bowen, au préjudice du solliciteur-général Stuart, qui s'était attiré les mauvaises grâces du gouverneur, qui lui ôta même sa charge pour la donner
Ailleurs, madame du Plessis-Bellière dresse une liste de quelques pensionnaires de Fouquet, sous ce titre: Mémoire de ce que j'ay payé pour M. le procureur-général : Trois cents pistoles pour M. de la Croisette; Trois cents pistoles pour mademoiselle de Vertus; Cent pistoles pour retirer des prisonniers; Deux cents pistoles pour le Val-de-Grâce; Soixante pistoles pour les bénédictins anglais; Quarante pistoles pour Asserant, soldat qui avoit été a Belle-Isle; Sept cents francs
[Note 18: Voy. par exemple le Pol. Litt. Kurier du 17 janvier 1791. Dans la Déclaration du procureur-général syndic du département, etc. (s. l. ni d.), publiée quelques jours plus tard, M. de Schauenbourg n'explique aucunement son attitude ambiguë, mais nous fournit d'abondants témoignages de son antipathie pour M. de Dietrich. Il va jusqu'
La nouvelle de la destitution du procureur-général Stuart et du juge Kerr, annoncée quelque temps après, calma
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