terrageur

Mis à jour: 21 juillet 2025

Quelque sacré que fut le droit du propriétaire terrageur, auquel les Lois accordaient action criminelle contre les exploitans qui se seraient furtivement introduits dans ses mines, les droits des arèniers semblaient prévaloir encore : car le sociétaire exploitant qui,

L.-M.-G de Crassier - Traité des Arènes : construites au Pays de Liége, pour l'écoulement et : l'épuisement des eaux dans les ouvrages souterrains des : exploitations de mines de houille

-oOo- Des Exploitans. On sait généralement, qu'au pays de Liége, les mines appartenaient aux propriétaires de la surface; on sait aussi que ces mines pouvaient être, ainsi que leur exploitation, des objets de transactions entre particuliers; et qu'enfin, la propriété de la surface et la propriété des mines, gissant sous cette surface, pouvaient se trouver en des mains différentes, de sorte qu'il pouvait y avoir un propriétaire superficiel et un propriétaire terrageur.

L.-M.-G de Crassier - Traité des Arènes : construites au Pays de Liége, pour l'écoulement et : l'épuisement des eaux dans les ouvrages souterrains des : exploitations de mines de houille