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Bijgewerkt: 25 juli 2025
In het vonnis wordt verklaard: "... Que le sujet, le plan, son agencement et ses développements, la marche de l'action, le groupement des personnages et les mobiles qui les font agir, les passions qu'ils ressentent, les sentiments qu'ils expriment, apparaissent également dans l'original et dans la copie servile qu'ils en ont faite," en even verder: "... Que si, dans leur insipide délayage en plus de 2000 pages ... les défendeurs ont ajouté d'innombrables incidents..., ils ont, du moins, pris toute la substance du drame... etc."
"Il en sera de même pour les autres articles de journaux ou de recueils périodiques, lorsque les auteurs ou éditeurs auront expressément déclaré, dans le journal ou le recueil même où ils les auront fait paraître, qu'ils en interdisent la reproduction. Pour les recueils, il suffit que l'interdiction soit faite d'une manière générale en tête de chaque numéro.
Dit gezegd hebbende, zette zij zich op het voetstuk van het hek en neuriede: Mon bras si dodu, Ma jambe bien faite, Et le temps perdu. Zij liet haar elleboog op de knie en haar kin op haar hand rusten, terwijl zij onachtzaam met haar been schommelde. Door haar gescheurd kleed kon men haar magere schouderbladen zien. De naaste straatlantaarn bescheen haar gezicht en gestalte.
Sont considérées comme oeuvres posthumes les oeuvres qui, du vivant de l'auteur, n'ont pas reçu, avec le consentement de l'auteur, la publicité normale que leur nature comporte. Article 7 Toute reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants cause, est illicite.
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