Vietnam or Thailand ? Vote for the TOP Country of the Week !

Mis à jour: 11 octobre 2025


Le Tribunat, agité les sessions précédentes, tantôt pour des lois de finances, tantôt pour les tribunaux spéciaux, l'était cette année bien davantage,

«Sénateurs, disait le message, l'article 38 de la Constitution veut que le renouvellement du premier cinquième du Corps Législatif et du Tribunat ait lieu dans l'an X, et nous touchons au quatrième mois de cette année. Les Consuls ont cru devoir appeler votre attention sur cette circonstance.

Ces critiques étaient donc aussi vaines que ridicules. Cependant elles touchèrent le Tribunat, qui les jugea dignes de la plus grande attention. Le tribun Thiessé trouva la disposition qui interdit aux lois tout effet rétroactif extrêmement dangereuse et contre-révolutionnaire. C'était, disait-il, rapporter jusqu'

Cette attaque si brusque produisit une vive sensation dans l'assemblée, et bientôt dans Paris. Le Tribunat passa

Le voeu formé plusieurs fois par le corps législatif et le tribunat, vient d'être rempli par le sénatus-consulte, et les destins du peuple français sont désormais

Message au corps législatif et au tribunat. Législateurs, tribuns, La paix continentale a été signée a Lunéville. Elle est telle que la voulait le peuple français. Son premier voeu fut la limite du Rhin. Des revers n'avaient point ébranlé sa volonté, des victoires n'ont point dû ajouter

Cet événement fit beaucoup de bruit; on en parla diversement. Au Tribunat, le frère du général Moreau, qui était tribun, parla avec véhémence et produisit quelque effet. Les trois corps de l'

Le sacre fut la cérémonie la plus pompeuse dont Paris eût jamais été le théâtre. La vieille basilique avait été maladroitement restaurée, reblanchie et embarrassée sur sa façade d'un vaste portique; on y réunit les députés des villes, les représentants de la magistrature et de l'armée, tous les évêques, le sénat, le corps législatif, le tribunat, le conseil d'

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS, Bonaparte, premier consul, proclame loi de la république le décret suivant, rendu par le corps législatif le 19 nivôse an VIII, sur la proposition faite par le gouvernement le 12 dudit mois, communiquée au tribunat le 13 du même mois. Décret. Le corps législatif, réuni au nombre des membres prescrit par l'art. 90 de la constitution;

69. Les fonctions des membres soit du sénat, soit du corps législatif, soit du tribunat, celles des consuls et des conseillers d'état, ne donnent lieu

Mot du Jour

n'agitaient

D'autres à la Recherche