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Mis à jour: 11 mai 2025
La commission avait proposé le rejet d'une augmentation de crédit de 9,000 francs, dans laquelle étaient compris les frais d'impression du recueil des historiens des Croisades, entrepris par l'Académie des inscriptions. Je la combattis.
Au lendemain du rejet du pourvoi de Riel par le conseil privé, le Monde s'était écrié: «Les avocats libéraux ont fait tout ce qu'ils ont pu pour faire pendre Riel. Heureusement ils n'ont pas réussi
Un deuxième résultat est également constaté. Avant la loi modificative du Code, les déclarations du jury, lors même qu'elles déclaraient l'accusé coupable, n'étaient pas sincères: il mutilait les accusations, écartait les circonstances aggravantes et bouleversait la qualification des faits incriminés. En 1826, sur cent accusations admises par le jury, soixante étaient modifiées par le rejet des circonstances aggravantes; ce nombre s'était, successivement élevé jusqu'
AFFAIRE MARCELLANGE.-REJET DU POURVOI DE JACQUES BESSON. Dans son audience du 16 février 1843, la Cour de cassation (chambre criminelle), a rejeté, après un délibéré de trois heures, le pourvoi de Jacques Besson, condamné
On se rappelle les soins et les égards que le digne homme avait eus pour Amélie, lorsque elle-même avait été prisonnière avec madame de Montrevel. Cette fois encore, et comme il ignorait le rejet du pourvoi, il se laissa facilement attendrir.
M. de Villèle déclare n'avoir jamais su qui avait révélé au roi l'hostilité de Chateaubriand au projet de conversion de la rente et la part qu'il avait prise au rejet de cette loi devant la Chambre des Pairs. Cependant Chateaubriand ne s'en cachait pas, et son opposition n'était un secret pour personne dans aucun des salons qu'il fréquentait, et surtout dans celui de Madame de Custine.
L'amitié, surtout héréditaire, la parenté et le rejet de la caste sont pour le brahmane les seuls empêchements rigoureux
Ce rejet laissa les esprits dans une grande anxiété, et on retomba dans les plus grandes incertitudes. Les contre-révolutionnaires, joyeux de ce conflit d'idées, prétendaient que les difficultés de la situation étaient insolubles, et que la république allait périr par les finances. Les hommes les plus éclairés, qui ne sont pas toujours les plus résolus, le craignaient. Les patriotes, arrivés au plus haut degré d'irritation, en voyant qu'on avait eu l'idée d'abolir les assignats, criaient qu'on voulait détruire cette dernière création révolutionnaire qui avait sauvé la France; ils demandaient que, sans tâtonner si long-temps, on rétablît le crédit des assignats par les moyens de 93, le maximum, les réquisitions et la mort. C'était une violence et un emportement qui rappelaient les années les plus agitées. Pour comble de malheur, les événemens sur le Rhin s'étaient aggravés: Clerfayt, sans profiter en grand capitaine de la victoire, en avait cependant retiré de nouveaux avantages. Ayant appelé
Un autre sujet d'inquiétude, était l'absence prolongée du Major Sternfield qui, depuis le rejet plein d'indignation de sa proposition par Antoinette, n'était pas revenu chez Madame d'Aulnay.
Si l'annonce du rejet de son pourvoi avait laissé Peytel calme, la possibilité de commutation de peine et la perspective du bagne le trouvaient plus ému et moins préparé; et avant de le décider
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