Vietnam or Thailand ? Vote for the TOP Country of the Week !
Mis à jour: 11 mai 2025
Sur la question du Jury, mon opinion est celle de Malesherbes, et j'ai voté avec lui le rejet de la loi qui proposait le maintien d'une institution sans garantie et sans autorité.
On a pu s'en apercevoir, depuis le rejet du pourvoi de Riel,
Un corps de 100 membres, appelé Tribunat, chargé de représenter dans cette constitution l'esprit libéral, novateur, contradicteur, recevait communication des lois, les discutait en public, et émettait un vote, uniquement pour savoir s'il en poursuivrait devant le Corps Législatif l'adoption ou le rejet.
La commission du budget avait proposé le rejet de l'allocation de 25,000 francs que j'avais demandée pour la création de quelques chaires nouvelles, notamment de chaires de droit constitutionnel, dans les facultés de droit. Je combattis cet amendement, et la Chambre vota l'allocation proposée.
Eh bien, nous la tenterons!» répondit Hatteras. LE FORWARD REJET
C'était au Champ de Mai que les électeurs de tous les départemens devaient se réunir, pour procéder au recensement des votes de rejet ou d'adoption.
Mot du Jour
D'autres à la Recherche