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Mis à jour: 24 mai 2025
Il résultait de cette expérience, non point que Gazelle fût innocente du fait dont elle était accusée, mais qu'elle devait avoir commis le crime sur un cétacé d'un plus médiocre volume. Il paraît que ce fut aussi l'avis du garçon; car il parut fort content de l'indemnité de cinq francs que je lui donnai.
Ici des intérêts d'une nature étrange entrent en lutte et exercent sur le cours de la justice une déplorable influence. Le maître, avant d'abandonner son nègre aux tribunaux, examine attentivement le délit, et ne le dénonce que s'il le croit capital; car l'indemnité étant
Dans l'orgueil du triomphe, les provinces conquises, l'indemnité des cinq milliards, rien ne valait ce spectacle de Paris détruit, frappé de folie furieuse, s'incendiant lui-même et s'envolant en fumée, par cette claire nuit de printemps. Ah! c'était certain, ajouta-t-il
Cependant il faudrait dire encore par qui l'indemnité serait acquittée.
Sans parler même des conditions plus que suspectes de cette arrestation, elle constituait une violation flagrante du traité du 28 mai 1767 qui interdit, en cas de différend, toute action des autorités marocaines contre un sujet français, les représentants de la France au Maroc étant seuls juges en pareil cas. [Illustration: L'indemnité
L'indemnité étant réglée pour le passé, les stipulations pour l'avenir sont des plus favorables. Pleine sécurité même en cas de rupture pour les vaisseaux qui entreraient dans les ports musulmans avant d'en être instruits. Le consulat génois est admis et reconnu, avec les prérogatives et la juridiction ordinaires. Le mahométan, l'étranger ne peuvent attaquer les Génois que devant leur consul; ceux-ci ne sont soumis
Le 9 février 1801 (20 pluviôse an IX), eut lieu la dernière conférence. Suivant l'usage, on ne fut jamais plus près de rompre, que le jour où l'on était près de s'entendre définitivement. M. de Cobentzel insista vivement sur le maintien du grand-duc de Toscane en Italie, sur l'indemnité destinée aux princes allemands, indemnité qu'il voulait rendre commune aux princes ecclésiastiques de premier ordre, sur l'inconvénient enfin de signer pour le corps germanique, sans avoir les pouvoirs de la Diète. Un article relatif aux dettes de la Belgique fit naître aussi de grandes difficultés. Sur tout cela enfin, il déclara qu'il n'oserait pas conclure sans recourir
De ce jour, le principe de l'indemnité aux colons blancs fut admis, et, bien que l'esclavage continuât d'exister jusqu'
C'est la loi sur le sacrilége, c'est la loi sur le droit d'aînesse, la loi sur l'indemnité des émigrés; c'est la loi qu'on appelait la loi de clémence et d'amour, la loi sur la presse.
Il prétendait que l'indemnité énorme
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