Vietnam or Thailand ? Vote for the TOP Country of the Week !
Mis à jour: 27 juillet 2025
On conçoit facilement qu'un être de cette nature ne dût exciter qu'une curiosité momentanée. On accourut en foule, on le vit sans l'observer, on le jugea sans le connaître, et l'on n'en parla plus. Au milieu de cette indifférence générale, les administrateurs de l'institution nationale des Sourds-et-Muets et son célèbre directeur n'oublièrent point que la société, en attirant
La connoissance des formes de la procédure criminelle ne sauroit être trop généralement répandue dans un pays qui a le bonheur de posséder l'institution du Juré. La fonction solemnelle de juger un accusé et de prononcer la vérité sur un fait d'où peut dépendre l'honneur ou la vie d'un homme, n'exige pas
L'institution du jury est maintenue. Art. 53. Les débats en matière criminelle sont publics. Art. 54. Les délits militaires, seuls, sont du ressort des tribunaux militaires. Art. 55. Tous les autres délits, même ceux commis par les militaires, sont de la compétence des tribunaux civils.
Lorsqu'une institution n'est plus d'accord avec les moeurs, il faut, de toute nécessité, ou réformer les moeurs ou modifier l'institution. Recherchons d'abord les modifications susceptibles de rajeunir le vieux mariage monogame, quitte
Un mot suffit pour établir contrat, un mot pour prononcer divorce, les enfants suivant la mère, ou étant recueillis par leur oncle maternel. L'institution matrimoniale n'a pas été inventée pour causer
En 1836, un autre ministre, M. le comte de Gasparin, ayant invité le conseil d'administration de l'Institution nationale de Paris
Décret par lequel l'empereur déclare loi générale de l'empire, la déclaration faite par le clergé de France, en 1682, sur la puissance ecclésiastique. 29 février. Prise de Séville par le roi d'Espagne Joseph. 1er mars, Le prince Eugène Beauharnais est nommé prince de Venise; l'héritage du grand-duché de Francfort lui est assuré. 4 mars. Décret impérial sur l'institution des majorats.
«Le mémoire de M. Leménager, sur lequel vous demandez l'avis des professeurs de l'institution, afin de remplir le vœu de M. le ministre de l'Intérieur, ne tend
«D'ailleurs, si vous aviez l'appréhension du contraire, je m'empresserais de vous rassurer en vous disant que j'apprécie assez l'utilité de l'institution pour me charger de vous trouver, tous les mois, les ressources nécessaires
La Charte de 1830 avait laissé en suspens la question de l'hérédité de la pairie et des bases de l'institution de la Chambre des pairs. Le projet de loi destiné
Mot du Jour
D'autres à la Recherche