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Mis à jour: 27 juillet 2025
Malgré la remarquable disproportion de forces que la Providence avait mise dans ce duel entre les deux combattans, malgré l'intervention de l'institution humaine, venant encore déranger la juste répartition des chances dans le pair ou non qu'allait prononcer le jury; faute de preuves concluantes, l'accusé, selon toute apparence, aurait échappé aux mains du bourreau; mais de cette indigence même de l'accusation résultait pour elle l'occasion de faire un placement extraordinaire d'éloquence, lequel devait devenir singulièrement utile
Après cinq minutes d'observation, sans avoir interrogé personne, Mlle Henriette avait compris le mécanisme de l'institution. Plus tremblante que si elle eût été pour commettre un crime, elle s'avança vers le guichet du fond, et déposa une de ses bagues, la plus belle, sur le rebord... Puis elle attendit, baissant la tête, car il lui semblait que tout le monde avait les yeux sur elle...
(Lors de la discussion sur l'institution du jury, l'Assemblée Constituante rejeta les jurés en matière civile et décréta leur établissement en matière criminelle. Elle chargea en même temps ses comités de constitution et de jurisprudence de lui présenter une loi qui réglât l'exécution de son décret. Ce travail lui fut soumis quelques mois après par Duport au nom des comités de constitution et de jurisprudence réunis. L'assemblée ordonna l'impression du projet de loi et du rapport dont il était précédé. Robespierre prit la parole pour le combattre dans une de ses dispositions seulement, celle qui était relative
Ou bien encore: le pays ne veut pas de l'hérédité, et quand l'institution serait bonne, excellente, elle est repoussée par le voeu national.
L'institution, si heureusement commencée, continua
Le 27 février 1811, Murat approuva le règlement de l'institution; le 24 septembre de la même année, il mit
Quel est l'objet de l'institution d'un tribunal de cassation. Voil
L'institution pour laquelle j'ai l'honneur de solliciter l'approbation de Votre Majesté me parait un des meilleurs moyens de les préparer. Je suis avec le plus profond respect, Sire, De Votre Majesté, Le très-humble, très-obéissant et très-fidèle serviteur et sujet, Le ministre secrétaire d'
L'institution des juges occasionna de violents débats. On voulait qu'ils fussent nommés par le Roi, sur la présentation de trois sujets. Le côté gauche s'y opposa, ainsi qu'
«On place ordinairement l'institution de la chevalerie
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