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Mis à jour: 29 juillet 2025
Il y avait les prêtres constitutionnels ou assermentés, légalement investis des fonctions sacerdotales, et jouissant de l'usage des édifices religieux, qui leur avaient été rendus en vertu d'un arrêté des Consuls. Il y avait les prêtres non-assermentés, n'ayant jamais voulu prêter aucun serment, qui après avoir vécu dans l'exil, dans les prisons, venaient de reparaître en masse dès les premiers jours du Consulat, mais qui officiaient dans des maisons particulières, et déclaraient mauvais le culte public, pratiqué dans les églises. Enfin, ces prêtres non-assermentés se divisaient en prêtres qui n'avaient pas fait la promesse, et en prêtres qui s'étaient résignés
Et je croyais voir en lui s'incarner, palpiter, vivre toute cette splendeur végétale dont nous étions investis. D'elle en lui, par lui, se dégageait, émanait un puissant parfum de beauté.
Le gouvernement nomma un gouverneur dans chaque division militaire. Presque tous les maréchaux furent investis de cette dignité et eurent des lettres de service pour aller y exercer leur autorité. Cette mesure était bonne. C'était tout
Un tel arrêt, triste témoignage de l'entraînement des systèmes, devrait être toujours présent aux hommes investis d'une grande autorité pour les tenir en garde contre les excès où la passion même du bien peut jeter les ministres les plus honnêtes et les plus intelligents. Forbonnais a dit, au sujet de cet arrêt, qu'on le croirait traduit du japonais . Reste
4º Contrairement aux ordonnances et règlements, ils avaient fait le commerce pour leur compte, abusant de l'autorité dont ils étaient investis pour ruiner celui des autres;
De simples hidalgos figuraient parfois au nombre des ricoshombres. Investis de fiefs détachés du domaine de la couronne, ils avaient reçu de la main du Roi le pennon et la chaudière, insignes de leur dignité; mais cette dignité leur était personnelle.
J'ai donc cherché des renseignements ultérieurs; j'ai rassemblé mes souvenirs, j'ai consulté les hommes qui, par état, sont investis de plus de confiance individuelle; je les ai réunis en comité, en tribunal, en sénat, en sanhédrin, en aréopage, et nous avons rendu la décision suivante pour être commentée par les littérateurs du vingt-cinquième siècle.
Les jurés, en matière criminelle, et les juges, en matière correctionnelle, ont été investis de la faculté de déclarer qu'il existe en faveur du prévenu des circonstances atténuantes; cette déclaration a pour effet de faire diminuer la peine portée par la loi; cette peine peut alors descendre, en matière correctionnelle, jusqu'au taux des peines de simple police, et en matière criminelle, d'un ou de deux degrés, suivant l'application des juges de la Cour d'assises.
A l'encontre du témoignage de la femme, on a fait valoir cette considération que les témoins, ayant pour mission de solenniser un acte, sont des mandataires de la société revêtus d'un caractère officiel et investis d'une fraction de la puissance publique. Le droit qu'ils exercent relève donc, de la capacité politique; et
A peine entré en fonctions, le ministre de la guerre a pourvu au commandement des divisions et subdivisions militaires; soixante-quinze officiers généraux en étaient investis; soixante-cinq ont été remplacés; dix sont demeurés
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