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Mis à jour: 14 mai 2025
M. GUIZOT. Voici la rédaction que je propose comme député: «Nul ne pourra siéger dans l'une ou l'autre Chambre s'il ne prête le serment exigé par la présente loi. «Tout député qui n'aura pas prêté le serment dans le délai de quinze jours sera considéré comme démissionnaire.
L'amiral Bienaimé, récemment démissionnaire, candidat du parti nationaliste, élu par 6.437 voix contre M. Bellan, syndic du Conseil municipal, républicain ministériel, qui obtient 5.165 voix. Phot.
Le veneur ne se hâta point pour cela de boucler son équipage. Officier de cavalerie, sorti de l'Ecole de Saint-Cyr, démissionnaire, et marié en l'année 1863, il avait tout de suite laissé sa femme
Cependant les prévisions de l'employé démissionnaire s'étaient réalisées. Il y avait déj
Le cabinet Aristide Briand, sur lequel on avait fondé tant d'espérances, est, depuis mardi, démissionnaire. Un vote du Sénat, fait rare dans les annales parlementaires c'est la troisième fois en vingt-cinq ans l'a mis en minorité, sur la question de la représentation proportionnelle.
La description de M. l'inspecteur divisionnaire Despaux avait du bon. L'homme etait "un gaillard". Du moins, il avait du l'etre. C'etait maintenant un ancien gaillard, et selon toute apparence, a voir les rides de son front et la couleur de son poil, ce ne pouvait plus etre qu'un gaillard demissionnaire. Il etait vetu de noir, tres proprement et tres pauvrement.
M. EUSÈBE SALVERTE. J'ai demandé que le délai fût le même pour les députés et pour les pairs. A cette demande, M. le ministre de l'intérieur a répondu que les conséquences du refus de serment étaient plus graves pour les pairs que pour les députés. D'abord je ferai remarquer qu'un député, démissionnaire pour avoir refusé de prêter le serment, ne serait certainement pas réélu; car le premier acte qu'il devrait faire serait de prêter serment comme électeur. Mais peu importe la gravité des conséquences. Un délai de quinze jours doit suffire. Quelle confiance puis-je avoir dans un homme qui balance longtemps entre la perte de son titre de pair et les avantages attachés
Mais, en voyant cette foule soulever la poussière de la plaine qui dépasse Santa-Maria, et qui sépare la vieille Capoue de la nouvelle, Macdonald, resté Français, tout démissionnaire qu'il était, se mit comme volontaire
Instituée en 1794, sur le conseil du comte d'Antraigues, pour être en France l'organe des princes émigrés et pour assurer l'exécution de leurs ordres, elle se composait, au lendemain de sa création, de quatre personnes: les abbés Le Maître et Brottier, le chevalier Despomelles, colonel démissionnaire, et Duverne de Praile, ancien capitaine de frégate.
Le même jour, l'employé donna sa démission. Or, comme il devenait difficile de remplacer un employé qui se retirait parce qu'on ne payait plus, et qu'il fallait que la besogne se fît tout de même, le chef chargea Buvat, outre son propre travail, de celui du démissionnaire. Buvat le reçut sans murmurer, et comme,
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