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Mis à jour: 3 mai 2025
Les délais dans lesquels les H. P. C. devront retirer leurs troupes des lieux qu'elles doivent quitter, en conséquence des stipulations ci-dessus, ainsi que le mode d'exécution des diverses clauses que contient le présent traité, seront fixés par une convention spéciale.
Le sujet des conversations, l'objet débattu varie de pas en pas. Des quirateurs ou propriétaires collectifs d'un navire discutent avec les affréteurs les clauses d'une charte-partie. Un entrepositaire baragouine cédules et warrants. L'air retentit de mots exotiques et barbares: cent weights, primage, emprunt
Dans la chambre des lords, le bill fut poursuivi également par des pétitions contre plusieurs de ses clauses, et deux conseils employés par les marchands, auteurs de l'opposition dans les communes, furent entendus
Un des journaux hollandais, dont la censure allemande autorise l'entrée dans le royaume, écrivait ces jours-ci que le Gouvernement allemand abusait vraiment de l'imprécision de certaines clauses de la Convention de La Haye pour en faire une application arbitraire au détriment des populations belges déj
Ces clauses étaient si humiliantes pour Henri III, qu'en les signant les larmes lui coulaient des yeux. Mais Catherine le jour même s'était empressée d'écrire
La situation sur le Danube après Tilsit. Mission de Guilleminot et conclusion d'un armistice. Clauses blessantes pour la Russie; Alexandre refuse de ratifier l'armistice et maintient ses troupes dans les Principautés. Napoléon comprend l'impossibilité d'obtenir l'évacuation. Il sent la nécessité de terminer quelque chose avec la Russie. Ses perplexités. Il imagine diverses combinaisons susceptibles de se suppléer l'une l'autre. Il désire et n'espère pas une paix qui assurerait
Il y était prévu que dans les convois, il y aurait des places séparées pour les blancs et pour les personnes de couleur. Comme il renfermait toutefois des clauses qui affectaient les chemins de fer faisant le trafic entre les
«S. S. défend d'attenter aux droits et prérogatives des personnes comprises dans cette censure, et termine son décret par les clauses du style.» D'après ce précis de la bulle du 10 juin 1809, l'attention se porte naturellement sur le mélange des motifs spirituels et temporels énoncés dans le préambule, et sur lesquels est fondée la sentence prononcée par le dispositif.
Raoul demanda d'abord la Normandie, et on fut trop heureux de la lui céder. Il demanda ensuite la Bretagne, on disputa, mais il fallut la céder encore avec des clauses que le plus fort explique toujours
Cf. Le traité avec la Prusse fut signé le 9 juillet et ratifié le 12, après quelques discussions de détail, sans qu'aucune des clauses principales eût été modifiée. Frédéric-Guillaume perdait un tiers de ses
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