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Mis à jour: 26 juillet 2025
Les titulaires des chaires supprimées par l'article premier, seront nommés de préférence
Ce que l'on appelait le grand cabinet ou, mieux, le premier cabinet du régent était une salle assez vaste où il avait coutume de recevoir les ministres et le conseil de régence. Il y avait une table ronde couverte d'un tapis de lampas, un fauteuil pour Philippe d'Orléans, un fauteuil pour le duc de Bourbon, des chaises pour les autres membres titulaires du conseil et des pliants pour les secrétaires d'
Un abus existait avant et depuis la Révolution de 1830, non pas avoué, mais pratiqué et toléré sous divers ministères. Certains emplois de finance et de magistrature administrative étaient quelquefois l'objet de transactions pécuniaires entre les titulaires qui en donnaient leur démission et les prétendants qui espéraient y être nommés par le gouvernement. Non-seulement de nombreux exemples avaient, de 1821
Si la femme a perdu sur le terrain de l'enseignement libre, il faut reconnaître que d'autres professions sédentaires lui ont été largement ouvertes: les bureaux de poste, de télégraphie, de timbre et de tabacs comptent nombre de femmes parmi leurs titulaires.
Le Canada fut érigé par le pape en vicariat apostolique en 1657, et en évêché sous le nom de Québec quelques années après; et, afin d'en mettre les titulaires en état de se maintenir suivant leur rang, eux et le chapitre institué pour leur servir de conseil, le roi les dota d'abord des deux menses abbatiales de Maubec; et ensuite,
Les titulaires des relais ont pour la plupart été presque ruinés, parce que les foibles indemnités qu'ils ont reçues du gouvernement, n'ont pu les dédommager des pertes immenses que le règne du papier leur a occasionné.
Le prix courant de toutes ces charges réunies était de 459,630,842 livres; cependant le gouvernement ne les avait vendues que 187,276,978 livres, et les titulaires n'étaient censés toucher que 8,546,847 livres pour leurs gages. Or, on laisse
Je desirerois savoir ce que, dans le systême de la ferme, on compte faire des postes aux chevaux. Les titulaires des relais sont des propriétaires uniquement assujétis au tarif déterminé par la loi et
Outre les huit aides de camp titulaires, le maréchal avait attaché
Or, parmi les plus florissantes de ces compagnies provinciales, l'Académie de Mâcon se distingue au premier rang; on se fera une idée de son importance en constatant qu'elle compte actuellement 7 membres d'honneur, 30 membres titulaires, 34 membres associés, 15 membres correspondants et qu'en outre elle correspond avec 241 autres sociétés, dont 21 étrangères.
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