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Mis à jour: 26 juillet 2025


Les sedili étaient les titulaires de priviléges qui remontaient

Les titulaires des chaires conservées continueront, en se conformant aux nouvelles lois, les fonctions de leur enseignement; et jusqu'

Lazoche avait été découvert par Saintonge, l'un des sept titulaires, et présenté par lui

L'espèce de constitution qu'il se hâta de rédiger, et surtout la disposition par laquelle il garantissait aux familles des sénateurs la propriété des biens, dont les titulaires avaient seulement la jouissance viagère, trahirent promptement ses intentions.

Nous mandons et ordonnons que l'état des biens que nous avons annexés au duché de Lodi, soit envoyé par notre grand-juge aux cours d'appel du lieu où ils sont situés, pour être inscrit au greffe, afin que personne n'en puisse prétexter cause d'ignorance; notre intention étant que ces biens soient exceptés des dispositions du Code Napoléon, et possédés toujours et en entier par les titulaires du duché, comme en faisant partie intégrante.

C'est un crime tel, que la trahison, l'inceste, le parricide ou le sacrilège, paraissent peu de chose, en comparaison, et sollicitent l'attendrissement social. Aussi, le genre humain ne s'y est jamais trompé, et l'infaillible instinct de tous les peuples, en n'importe quel lieu de la terre, a toujours frappé d'une identique réprobation, les titulaires de la guenille ou du ventre creux.

Le paysan applaudit: il ne sentait pas encore que cette mesure égalitaire empirait sa situation, puisqu'elle lui enlevait ses derniers défenseurs, qui allaient naturellement grossir le nombre de ses tyrans, les anciens titulaires de grands fiefs dont les Atsés et les Polémarques avaient déj

Dès lors, les individus libres, accusés de crimes envers les esclaves, et les esclaves accusés de crimes envers des libres, furent traduits devant une cour criminelle, formée de sept magistrats pris parmi les conseillers titulaires de la Cour royale, les conseillers auditeurs, et, en cas de besoin, les juges royaux. Et la déclaration de culpabilité ne put être prononcée qu'

Monsieur de Duras était premier gentilhomme de la chambre du Roi; le service se faisait par années et, pendant les commencements de l'émigration, les titulaires ne manquaient pas de se rendre

Les commissaires génois demandaient ensuite la faculté de renouveler l'élection des magistratures génoises tous les ans, et la soumission des titulaires sortant de charge au syndicat, c'est-

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